Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger

Modernité du droit de la santé

Dans la droite ligne des plus anciennes traditions universitaires, cet ouvrage est un hommage de la communauté universitaire et scientifique au professeur Michel Bélanger dont les écrits et recherches en droit international de la santé et en droit comparé de la...

Parution : décembre 2015

Vin, droit & santé

troisième millésime, troisième édition

Vin, droit & santé est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l’information et l’accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établiss...

Parution : octobre 2015

Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau

Droit médical et éthique médicale : regards contemporains

Éminent spécialiste du droit médical et de la bioéthique, le professeur Gérard Mémeteau a poursuivi l’œuvre de ses pairs, en donnant du relief à sa liberté universitaire, pour permettre à cette discipline de gagner ses l...

Parution : octobre 2015

Droit tradimédical

L’idée d’opposer la médecine académique occidentale, regardée comme la vraie médecine, et la médecine dite traditionnelle, associée à des croyances primitives, voire superstitieuses, quand ce n’est pas de la pure charlatane...

Parution : octobre 2015

"Folie et déraison" : regards croisés sur l’évolution juridique des soins psychiatriques en France

Pouvoir, santé et société

La loi du 5 juillet 2011, modifiée par la loi du 27 septembre 2013, a réformé en profondeur les modalités de prise en charge des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques. Cette loi a remplacé celle du 27 juin 1990 « relative aux droits et &a...

Parution : octobre 2015

Professions, professionnels et établissements de santé face au droit pénal

Quels sont les liens qui unissent le droit de la santé et le droit pénal ? Ils sont incontestablement variés et cette variété est appréhendée par le présent ouvrage à travers principalement le contentieux pénal qui n&rsq...

Parution : septembre 2015

Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé

Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique

Le développement intense des biotechniques et la mise au point de médicaments de plus en plus performants ont eu pour effet premier d’allonger la longévité des êtres humains. Si l’instant de la mort s’en trouve d’autant repoussé, la...

Parution : septembre 2015

Guide juridique de l'hospitalisation sous contrainte

Conséquences pratiques des réformes de 2011 et 2013 et projet de loi de santé 2015

Avant 2011, les mesures d’hospitalisation d’office prises à l’encontre des personnes atteintes de troubles du comportement étaient régies par deux dispositions législatives : la loi « Esquirol » de 1838 et la loi « Évin »...

Parution : juin 2015

Les dix ans de la loi Leonetti : doit-on légiférer sur la fin de vie ?

Alors que la loi Leonetti relative aux droits des malades et à la fin de vie fêtait ses dix ans le 22 avril 2015, l’Assemblée nationale votait, le 17 mars 2015, en première lecture, une proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et d...

Parution : juin 2015

Les maladies rares, une voie pour la santé de demain ?

Depuis plus de dix ans et le vote de la loi du 9 août 2004, la lutte contre les maladies rares est reconnue comme une priorité de santé publique. La France a été pionnière en ce domaine, par la création d’acteurs majeurs nationaux et europ&eac...

Parution : juin 2015