Les fiches de la jurisprudence hospitalière - janvier 2017

Parution : janvier 2017

La rencontre du droit français et de la pharmacopée orientale : l’exemple vietnamien

C’est à la rencontre du droit français et de la médecine et de la pharmacopée orientale, à travers l’exemple vietnamien, qu’est consacré ce numéro. La « pharmacopée traditionnelle sino-indochinoise » a ét...

Parution : octobre 2016

Responsabilité médicale et pratiques défensives en psychiatrie

Des procès récents et médiatiques, tels que celui du docteur Canarelli à Marseille, ont fait redouter la généralisation de poursuites envers les psychiatres ainsi qu’une extension du domaine de leur responsabilité. L’exposition au risqu...

Parution : septembre 2016

Loi de modernisation de notre système de santé

Apports, enjeux et perspectives

La revue se présente cette fois-ci sous la forme d’un numéro hors série, dédié au « dépouillement » de la nouvelle loi de santé, adoptée en janvier dernier. L’équipe éditoriale de la Revue Droit &...

Parution : septembre 2016

Contrôle externe en matière d’offre de soins et médico-sociale

Outils juridiques et stratégies de régulation

Cette étude s’inscrit dans une série de quatre ouvrages relatifs aux outils juridiques et stratégies de gouvernance, de contrôle externe, de contractualisation et de coopération en matière d’offre de soins et médico-sociale. Ces ou...

Parution : septembre 2016

Le droit des personnes accueillies ou accompagnées

Les usagers dans l'action sociale et médico-sociale

Maîtriser les « outils de la loi 2002-2 » constitue, pour les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux, une exigence majeure à l’égard des personnes accueillies ou accompagnées, de leur famille et de la...

Parution : juillet 2016

Le visage et le Droit

Sélectionné dans le cadre du projet « 1914-faces-2014 » du programme européen de coopération transfrontalière Interreg IV France (Manche)-Angleterre, dirigé par le professeur Devauchelle qui, en 2005, a réalisé au CHU d’Ami...

Parution : juin 2016

Cours de droit médical

Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, a pour objectif de faire le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir d'enseigneme...

Parution : avril 2016

Droit des alternothérapies

Guide juridique pour le praticien et le patient

À côté de la médecine enseignée à l’université, notamment dans les diplômes nationaux des facultés de médecine, existent des savoirs thérapeutiques parallèles. Certains sont ancestraux (les tradithé­...

Parution : janvier 2016

Le droit de l'expertise médicale et sanitaire. Volume 23

La santé, dont la définition est particulièrement délicate, ne peut être appréhendée par le droit sans la réalisation préalable d’expertises ad hoc. En effet, chaque fois que la santé interroge le droit, mais aussi chaque...

Parution : janvier 2016