Droit et éthique de la recherche médicale

Originalité de la législation française, limites et questions éthiques

La recherche médicale ne saurait se résumer aux recherches sur l’embryon. Cette huitième édition des actes du Séminaire d’actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l’occas...

Parution : mai 2004

Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation

Des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (CRCI)

Cet ouvrage de vulgarisation nourrit l'ambition fondamentale de donner le mode d'emploi des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation (CRCI) des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales à tous les acteurs...

Parution : avril 2004

L'étude de dossier

méthode, exercice, corrigés

L'étude de dossier consiste en la rédaction d'une note technique ou de culture générale, à partir d'un dossier comprenant des textes juridiques et /ou des articles de presse générale ou spécialisée. Alliant réflexio...

Parution : février 2004

Manuel des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

Organisation, fonctionnement, questions

Alors que s'installent et commencent à juger les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation créées par la loi du 4 mars 2002, que certains avis sont déjà connus, se posent encore des questions théoriques et pratiques les conc...

Parution : février 2004

Les opérations d'investissement des établissements publics de santé et médico-sociaux

Résolument pratique, ce recueil thématique fait droit à la demande d’acteurs de terrain face à l’inflation accélérée du droit et l’enchevêtrement, au premier abord inextricable, de ses branches spécialisées. Cette nouvelle édition, à jour des textes publiés au 1er novembre 2003, prend une place impo...

Parution : janvier 2004

Les assemblées des établissements publics de santé et médico-sociaux

Cette nouvelle édition, est actualisée des derniers textes publiés au 30 novembre 2003. Ce recueil des textes formateurs des assemblées des établissements publics de santé et médico-sociaux complète les autres thèmes de la collection. Il est exhaustif et permet de disposer d’une information ju...

Parution : janvier 2004

Le statut juridique du patient. Volume 15

L'évolution de l'acte médical laisse apparaître la substitution de son bénéficiaire, traditionnellement qualifié de personne malade, au profit du patient. Cette substitution représente un choix qualifiant et fonctionnel, imposé par la...

Parution : janvier 2004

Déontologie médicale et droit. Volume 14

L'affirmation récente des droits du patient et la volonté déclarée d'instaurer une « démocratie sanitaire » ont bouleversé le droit médical en France. Or bien des principes affirmés avec force dans les plus récents...

Parution : décembre 2003

Le droit budgétaire des établissements publics de santé

Introduction aux finances publiques hospitalières

Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Quelles sont les limites juridiques des recettes s...

Parution : décembre 2003

Le droit international des sciences de la vie

Bioéthique, biotechnologies et droit

Les rapides développements de la biomédecine et des biotechnologies ont conduit, par delà l’émergence de règles nationales, à l’apparition d’un droit international des sciences de la vie. Guidé par la volonté de favori...

Parution : octobre 2003