Les responsabilités du chirurgien-dentiste

L’exercice de la médecine bucco-dentaire, comme tout exercice médical, est associé à une responsabilité professionnelle spécifique. Le droit positif et ses mouvements législatifs, réglementaires et jurisprudentiels suivent une parall&e...

Parution : juin 2012

Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents

VIe Forum des jeunes chercheurs

Depuis quinze ans, le droit de la santé est à l’honneur dans une rencontre annuelle d’enseignants et de professionnels du droit de la santé : « Les séminaires d’actualité » qui s’inscrivent dans le programme de l’É...

Parution : juin 2012

Éléments de doctrine en droit international de la santé (écrits 1981-2011)

Michel Bélanger est, au plan mondial, le pionnier du droit international de la santé. Dès 1983, il a publié le premier manuel consacré à cette matière. Il a directement participé à l’émergence de cette discipline, tant en...

Parution : mars 2012

Manuel juridique de la sage-femme

La sage-femme : nouvelles compétences, nouvelles responsabilités

La sage-femme est aujourd’hui plus que jamais confrontée à l’emprise croissante du droit. Exerçant une profession médicale à part entière, elle voit son champ de compétence croître de manière particulièrement notable...

Parution : janvier 2012

Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

Cet ouvragerassemble les décisions de responsabilité civile (1980 à 2011) et de contrats professionnels médicaux (1992 à 2011) les plus significatives de la cour d'appel de Poitiers. L'auteur, éminent spécialiste de droit médical...

Parution : décembre 2011

Euthanasie, arrêt de traitement, soins palliatifs et sédation

L’encadrement par le droit de la prise en charge médicale de la fin de vie

La revendication du droit de disposer de sa vie est, de manière récurrente, portée sur la place publique, réduisant le débat à une option manichéenne : souffrir ou « bénéficier » de l’euthanasie. Or, la prise en char...

Parution : novembre 2011

La mondialisation du droit de la santé

Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur « la mondialisation du droit de la santé » qui s’est tenu dans les locaux de l’université Montesquieu-Bordeaux IV les 14 et 15 octobre 20...

Parution : novembre 2011

Soins psychiatriques et juge des libertés et de la détention (JLD)

Vade-mecum

Cet ouvrage propose, en termes accessibles et précis, une lecture croisée de la loi du 5 juillet 2011, relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge, et du dé...

Parution : novembre 2011

Droit européen des patients en matière de soins de santé transfrontaliers

Les soins de santé transfrontaliers sont un phénomène croissant dans l’Union européenne. Alors que le patient européen, parfois déçu de son système de santé national, opère sa mue en consommateur averti de soins de sant&e...

Parution : novembre 2011

Déontologie des professions médicales et de santé

À jour de l’ordonnace du 23 février 2010 relative à la réforme de l’hôpital et aux patients, et des décrets relatifs à la télémédecine de 2010 et à l’agence nationale chargée de la sécurit&...

Parution : septembre 2011