Parution : juin 2015
| FICHE TECHNIQUE | |
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| Parution | 15/06/2015 |
| Rayon | |
| Collection | Revue générale de droit médical |
| Format | 180x260 mm |
| Nbre de page | 487 pages |
| Photo | Identité | CV |
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Legros Bérengère | Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical. |
| Hédouin Valéry | Valéry Hédouin est représentant du doyen de la faculté de médecine de l’université de Lille droit et santé et directeur de l’institut de médecine légale et sociale du CHRU de Lille. | |
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Saison-Demars Johanne | Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille. |
| Cremer Robin | Robin Cremer est MD-PhD, médecin au CHRU de Lille et directeur de l'espace de réflexion éthique régional des Hauts-de-France. | |
| Salcedo Hernández José Ramón | José Ramón Salcedo Hernández est professeur de biodroit à l'université de Murcie, directeur adjoint du centre d’études en biodroit, éthique et santé (CEBES) et directeur du master 2 en biodroit : droit, éthique et santé. | |
| Schamps Geneviève | Professeure à la faculté de droit et de criminologie, directrice du Centre de droit médical et biomédical, université catholique de Louvain (Belgique) | |
| Mariage Jean-Louis | Jean-Louis Mariage est M.D. au service des soins intensifs du centre hospitalier de Mouscron en Belgique. | |
| Guillod Olivier | Olivier Guillod est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse). | |
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Vialla François | Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021. |
| Pruvot François-René | François-René Pruvot est professeur à la faculté de médecine de l’université de Lille II, responsable du service de chirurgie digestive et transplantation et coordonnateur de l’espace éthique hospitalier et universitaire de Lille. | |
| Mamzer-Bruneel Marie-France | Marie-France Mamzer-Bruneel est MD, PhD, néphrologue et professeur d’éthique et de médecine légale à l'université Paris Descartes. | |
| Darquy Sylviane | Sylviane Darquy est chercheur à l'Inserm (CR1), PhD Biology et titulaire d'un master 2 droit de la santé et de propriété intellectuelle. | |
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Hervé Christian | Christian Hervé est président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM). |
| Desmoulin-Canselier Sonia | Sonia Desmoulin-Canselier est chargée de recherche au CNRS, UMR 6297 Droit et changement social (CNRS / université de Nantes). | |
| Labbée Xavier | Xavier Labbée est professeur à l'université Lille 2, avocat au barreau de Lille et président de l'Institut du droit et de l'éthique de cette même ville. | |
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Mémeteau Gérard | Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires. |
| Gaston Philippe | Philippe Gaston est docteur en droit. | |
| Schütze Teddy | Teddy Schütze est assistant hospitalo-universitaire au CHU de Rennes, service de médecine légale et médecine pénitentiaire. | |
| Bouvet Renaud | Renaud Bouvet est praticien hospitalier et docteur en droit, service de médecine légale et médecine pénitentiaire du CHU de Rennes. | |
| Le Gueut Mariannick | Mariannick Le Gueut est professeur de médecine légale et droit de la santé à l'université de Rennes 1, CHU de Rennes. | |
| Yanourga Moussa Sanogo | Sanogo Yanourga Moussa est docteur en droit médical et enseignant-chercheur assistant à l’université Péléforo Gon Coulibaly (UPGC-KORHOGO) en Côte d’Ivoire. | |
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Mazen Noël-Jean | Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB). |
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Bévière-Boyer Bénédicte | Bénédicte BEVIERE-BOYER est maître de conférences-HDR en droit privé à l'Université de Paris 8 et rattachée au Centre de recherches juridiques de Paris 8. |
| Aftassi Damien | Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8. | |
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Picard Amandine | Amandine Picard est docteur en droit privé et sciences criminelles (CRJFC EA 3225) et juriste assistante à la cour d’appel de Besançon. |
| Thiaw Clarisse-Élodie | Clarisse-Élodie Thiaw est doctorante à l'université de Franche-Comté. | |
| Us Maureen | Maureen Us est doctorante à l'université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225). | |
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Aulois-Griot Marine | Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux. |
| Guimiot-Bréaud Hélène | Hélène Guimiot-Bréaud est chef du Service de la santé, direction de la conformité, Commission nationale de l’informatique et des libertés. | |
| Lucotte Le Visage Cédric | Cédric Lucotte Le Visage est juriste. | |
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Clément Cyril | Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social. |
| Delpiano Valérie | Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit. | |
| Lesson Véronique | Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V). | |
| Martinent Éric | Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit. | |
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Apollis Benoît | Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020. |
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Cormier Maxence | Maxence Cormier est avocat au Barreau de Paris, cabinet d'avocats Cormier-Badin. |
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Vioujas Vincent | Directeur d’hôpital, actuellement administrateur du GCS du pays d’Aix. Chargé d’enseignement en droit de la santé et droit de la protection sociale dans plusieurs universités et chercheur associé au sein de l’UMR 7268 ADES (AMU, CNRS, EFS). Auteur notamment d’un manuel de droit hospitalier et de très nombreux articles dans les principales revues juridiques françaises. |
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Poinsot Olivier | Ancien directeur juridique d'une association gestionnaire et ancien avocat, Olivier Poinsot est juriste spécialisé en droit des institutions sociales et médico-sociale dans un cabinet d’avocats dédié aux établissements et services sociaux et médico-sociaux. Pratiquant la matière depuis 1996, il est l'auteur de plus de cent publications académiques et professionnelles et directeur de rubrique à la Revue Droit & Santé. Il enseigne dans plusieurs universités. Il est chercheur associé au Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS) de l'Université de Lyon III Jean-Moulin. |
| Puissant Marion | Marion Puissant est avocat au barreau de Montpellier. | |
| Chometon Maxime | Maxime Chometon est juriste spécialisé en droit des institutions de santé. | |
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Girer Marion | Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS). |
| Boughriet Nora | Nora Boughriet est docteur en Droit, CRD & P, ERDP, université de Lille. | |
| Leuzzi-Louchart Coralie | Coralie Leuzzi-Louchart est doctorante en droit public et allocataire de recherche à l'université Lille 2, CRD&P – ERDP. | |
| Deschamps Pierre | Pierre Deschamps est membre de l'Ordre du Canada et avocat émérite du Barreau du Québec. | |
| Ghozia Amel | Amel Ghozia est docteur en droit, membre du DANTE (Laboratoire de Droit des affaires et nouvelles technologies) de l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et postdoctorante à l’institut droit et santé de l'Université Paris Descartes. | |
| SELARL Clément-Delpiano | SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats. | |
| Robin-Chevalier Thibaud | Thibaud Robin-Chevalier est avocat à la Cour. |
ACTES DU COLLOQUE : LA GREFFE... JUSQU’OÙ ? JURISTES ET MÉDECINS : REGARDS CROISÉS
Propos introductifs – Bérengère LEGROS
Allocution d’ouverture – Valéry HÉDOUIN
Le choix des donneurs doit-il comporter des limites ?
A. Les choix normatifs en France
L’extension continue du cercle des donneurs vivants – Johanne SAISON-DEMARS
La classification de Maastricht des donneurs d’organes change-t-elle la définition de la mort ? – Robin CREMER
L’extension continue des donneurs décédés pouvant être prélevés : du prélèvement sur donneur à cœur arrêté non contrôlé au prélèvement sur donneur relevant de la catégorie III de Maastricht – Bérengère LEGROS
B. Les choix normatifs à l'étranger
Le don en « asystolie » en Espagne : questions éthiques et juridiques – José Ramón SALCEDO HERNÁNDEZ
Le don d’organes ou de matériel corporel humain en droit belge – Geneviève SCHAMPS
L’expérience belge chez les donneurs décédés. Le regard du médecin – Jean-Louis MARIAGE
Les donneurs en droit suisse – Olivier GUILLOD
Tous les éléments du corps humain doivent-ils être greffés ?
De la greffe pour combattre la mort sociale à la greffe pour combattre la stérilité. Le regard du juriste – François VIALLA
De la greffe pour éviter la mort biologique ou sociale à la greffe pour combattre la stérilité. Le regard du médecin – François René PRUVOT
Les alternatives à la greffe "traditionnelle"
La thérapie cellulaire comme alternative à la greffe traditionnelle – Marie-France MAMZER-BRUNEEL, Sylviane DARQUY, Christian HERVÉ
Xénogreffes : actualité, perspectives et risques – Sonia DESMOULIN-CANSELIER
Greffons et prothèses – Xavier LABBÉE
Rapport de synthèse – Gérard MÉMETEAU
ARTICLES
Vers un droit du médecin généraliste libéral à l’information relative au médicament – Philippe GASTON
Du préjudice sexuel en droit positif – Teddy SCHÜTZE, Renaud BOUVET Mariannick LE GUEUT
Virus Ebola, droit à la protection de la santé et libertés fondamentales en Côte d’Ivoire – Sanogo YANOURGA MOUSSA
RUBRIQUES
Éthique et droit du vivant – Sous la direction de Noël-Jean MAZEN et Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER Avec la participation de Damien AFTASSI, Amandine PICARD, Clarisse-Élodie THIAW, Maureen US
Droit pharmaceutique – Sous la direction de Marine AULOIS-GRIOT, Avec la collaboration de Hélène GUIMIOT-BRÉAUD et Cédric LUCOTTE LE VISAGE
Santé – environnement – Sous la direction de Cyril CLÉMENT et Valérie DELPIANO Avec la collaboration de Véronique LESSON
Droit des contrats en exercice libéral – Gérard MÉMETEAU
Interactions entre médecine et droit de la santé – Christian HERVÉ, Éric MARTINENT
Régulation de l’offre de soins – Benoît APOLLIS, Maxence CORMIER
Droit des établissements publics de santé – Vincent VIOUJAS
Droit des institutions sociales et médico-sociales – Sous la direction de Olivier POINSOT, Avec la collaboration de Marion PUISSANT et Maxime CHOMETON
Responsabilité médicale – Sous la direction de Johanne SAISON-DEMARS et Marion GIRER, Avec la collaboration de Nora BOUGHRIET et Coralie LEUZZI-LOUCHART
Droit canadien – Pierre DESCHAMPS
Le droit médical dans la littérature juridique – Sous la direction de SELARL CLÉMENT-DELPIANO, par Véronique LESSON et Thibaud ROBIN-CHEVALIER
