Revue Droit & Santé numéro 100

Auteur(s) Musseau Béatrice

Auteur(s) Péchillon Éric

Avec la contribution de Bluche Quentin

Avec la contribution de Brunel Marine

Avec la contribution de Collet Charlène

Avec la contribution de Dedet Jean-Pierre

Avec la contribution de Girer Marion

Avec la contribution de Lambert-Garrel Lucile

Avec la contribution de Lantero Caroline

Avec la contribution de Leonhard Julie

Avec la contribution de Macron Alain

Avec la contribution de Mazzucotelli Manon

Avec la contribution de Mémeteau Gérard

Avec la contribution de Ponseille Anne

Avec la contribution de Porcher Romain

Avec la contribution de Py Bruno

Avec la contribution de Raja-Roque Caroline

Avec la contribution de Raoul-Cormeil Gilles

Avec la contribution de Rousset Guillaume

Avec la contribution de Selusi-Subirats Sophie

Avec la contribution de Truchet Didier

Avec la contribution de Véron Paul

Avec la contribution de Vialla François

Avec la contribution de Vielfaure Pascal
Parution : mars 2021

EN STOCK LIVRAISON EN 48H

Prix : 40.00 € (format papier) 40.00 € (format numérique)

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FICHE TECHNIQUE
Parution	23/03/2021
Rayon
Collection	La Revue Droit & Santé
Format	150x210 mm
Nbre de page	252 pages

Photo	Identité	CV
	Bluche Quentin	Quentin Bluche est doctorant au Centre Européen d’Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, CIFRE à l'Agence régionale de Santé Occitanie.
	Brunel Marine	Marine Brunel est directrice d'EHPAD, titulaire du Master 2 « Droit des établissements de santé » et doctorante au Centre Européen d'Études et de Recherche en Droit de la Santé (sujet de thèse : l’indépendance des établissements de santé).
	Collet Charlène	Charlène COLLET, doctorante contractuelle, université de Lorraine
	Dedet Jean-Pierre	Jean-Pierre DEDET, professeur émérite à la faculté de médecine et à l’unité mixte de recherche MIVEGEC (IRD, CNRS, UM), université de Montpellier, membre titulaire de l’Académie des sciences d’Outre-mer et président de l’Académie des Hauts-Cantons
	Girer Marion	Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
	Lambert-Garrel Lucile	Maître de conférences en Droit privé de la Faculté de droit de Montpellier, École de Droit de la Santé UR-UM 206, co-responsable Master droit et gouvernance des établissements de santé.
	Lantero Caroline	Caroline Lantero est maître de conférences de droit public, centre Michel de l’Hospital (EA 4232) Université Clermont Auvergne
	Leonhard Julie	Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020).
	Macron Alain	Docteur en droit, CEERS, université de Montpellier, UMR 5815, masseur-kinésithérapeute, cadre de santé, expert judiciaire auprès de la cour d'appel de Montpellier.
	Mazzucotelli Manon	Docteur en droit privé, École de droit de la santé, UR-UM 206, Faculté de droit, Université de Montpellier, élève-avocat EFACS-EDA Centre-sud
	Mémeteau Gérard	Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
	Musseau Béatrice	Béatrice MUSSEAU, maîtresse de conférences à l’université d’Avignon, laboratoire « Biens, normes, contrats »
	Péchillon Éric	Éric Péchillon est professeur de droit public à l'Université Bretagne Sud.
	Ponseille Anne	Anne Ponseille est maître de conférences à la faculté de Droit et de Science politique de l’université de Montpellier. Elle y enseigne notamment le droit pénal de la santé. Elle dirige un master 2 professionnel Droit de la sanction pénale et de l’exécution des peines et codirige un diplôme universitaire de victimologie. Elle est responsable de la rubrique Droit pénal de la santé de la Revue Droit & Santé (LEH Édition) dans laquelle elle publie régulièrement.
	Porcher Romain	Docteur en droit, école de droit de la santé, faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier.
	Py Bruno	Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine, Faculté de Droit de Nancy. Pénalo-médicaliste et/ou médicalo-pénaliste.
	Raja-Roque Caroline	Caroline Raja est maître de conférences à l'université de Montpellier - MOMA et UMR 5815, Dynamique du droit, elle est également rédactrice en chef de la Revue Droit & Santé.
	Raoul-Cormeil Gilles	Gilles Raoul-Cormeil est professeur à l'université de Brest et responsable de l'axe "Vulnérabilité" du Lab-LEX (EA 7480).
	Rousset Guillaume	Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
	Selusi-Subirats Sophie	Sophie SELUSI-SUBIRATS, maître de conférences en droit privé, université de Montpellier, EDSM EA 2996
	Truchet Didier	Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé.
	Véron Paul	Maître de conférences à l’université de Nantes, laboratoire Droit et changement social (UMR 6297)
	Vialla François	Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
	Vielfaure Pascal	Professeur à l’Université de Montpellier, directeur de l’Institut d’histoire du droit Edmond-Meynial, UR-UM 206, directeur du master Histoire du droit et des institutions.

ÉDITORIAL
In memoriam Élie ALFANDARI
D. TRUCHET
Un centenaire pas du tout confiné !
G. MÉMETEAU
Présentation du centième numéro
F. VIALLA

CHRONIQUES
Neuf cents ans d’enseignement de la médecine à Montpellier, avec une attention particulière pour les cent dernières années
J.-P. DEDET

ACTUALITÉ

RESPONSABILITÉS
F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
M. MORLAÀS-COURTIES, maître de conférences, université Paul-Valéry, Montpellier, UMR 5815, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
P. VÉRON, maître de conférences en droit privé, université de Nantes, laboratoire « Droit et changement social », UMR 6297

CONTRATS
F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
P. VÉRON, maître de conférences en droit privé, université de Nantes, laboratoire « Droit et changement social », UMR 6297
M. MAZZUCOTELLI, doctorante, université de Montpellier, Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, ATER, université Paul-Valéry, Montpellier III, UFR 4

DROIT PÉNAL DE LA SANTÉ
A. PONSEILLE, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
R. PORCHER, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier

BIOÉTHIQUE ET BIOTECHNOLOGIE
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
L. ROQUE, docteur de l’université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé

ORGANISATION DES PROFESSIONS ET DÉONTOLOGIE
M. GIRER, maître de conférences, HDR, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III
G. ROUSSET, maître de conférences, HDR, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III

DROIT DES PATIENTS
F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
C. COLLET, doctorante, univesité de Lorraine, IFG, EA 7301, axe « Droit de la santé »

ÉTABLISSEMENTS
O. POINSOT, chercheur associé, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III , avocat
J. PAGES, docteur en Droit, avocat
B. APOLLIS, maître de conférences, université Rennes I
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815

DROIT ÉCONOMIQUE DE LA SANTÉ
C. RAJA-ROQUE, maître de conférences en droit privé, université de Montpellier, UMR 5815
J.-L. RESPAUD, maître de conférences, université de Montpellier

DROIT SOCIAL
B. SIAU, maître de conférences HDR en droit privé, École de droit social de Montpellier (EDSM), université de Montpellier, avocat à la Cour
C. RIOT, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, UMR 7318, « Droits international, comparé et européen », université de Toulon, avocat à la Cour
S. DARMAISIN†, maître de conférences, centre universitaire de Nîmes

DROIT DES PRODUITS DE SANTÉ
A.-C. PERROY, professeur des universités en droit pharmaceutique, Lille II, avocat, Of Counsel – cabinet Simmons & Simmons, Paris

DROIT FISCAL, COMPTABLE ET FINANCIER DE LA SANTÉ
L. JAEGER, maître de conférences en droit privé, université de Nîmes, Chrome, EA 7352
R. SUBIRATS, avocat, Subirats Avocat, chargé d’enseignements, université de Montpellier

DROIT ET SANTÉ MENTALE
S. GUIGUE, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
J. FONTANA, docteur en Droit, élève avocat, ÉFACS

E-SANTÉ
Q. BLUCHE, doctorant, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier
M. BOUTEILLE-BRIGANT, maître de conférences, Le Mans université, membre du Themis-UM, EA 4333
L. WILLIATTE-PELLITTERI, professeur, faculté de Droit, université catholique de Lille, membre du C3RD, avocate au barreau de Lille, vice-présidente de la Société française de la santé digitale (SFSD)