Il y a dix ans, les accords de Bercy, consacrés par la loi du 5 juillet 2010, ont jeté les bases d’une rénovation du dialogue social dans la fonction publique.
S’agissant de la fonction publique hospitalière, elle a su être très tôt innovante dans ce domaine en mettant en place le CHSCT et le CTE, puis en mettant en œuvre, à partir de 2001, des dispositifs de négociation locale sur le temps de travail.
Mais le modèle traditionnel de dialogue social à l’hôpital est aujourd’hui remis en cause du fait, notamment, de la réforme territoriale. Il est aussi appelé à évoluer en raison des orientations de la politique engagée depuis 2017 et visant à réformer en profondeur les services publics et la fonction publique.
Consultant et formateur, Jean-Marie Barbot est administrateur de l’adRHess (association pour le développement des ressources humaines dans les établissements sanitaires et sociaux) dont il a été président de 2008 à 2019.
Ancien directeur du centre hospitalier « FondationVallée », à Gentilly, il a également exercé les fonctions de directeur des ressources humaines du centre hospitalier de Versailles et de directeur de la stratégie et des investissements du centre hospitalier de Saint-Quentin.
Marie-Gabrielle Vaissière-Bonnet diplômée de l’EHESP et titulaire du mastère stratégique des ressources humaines (HEC Paris), exerce actuellement les fonctions de DRH dans un établissement de l’AP-HP.
Vannessa Fage-Moreel es tdirectrice des ressources humaines de l’AP-HP. Elle est, depuis 2018, secrétaire générale adjointe de l’AdRHess.
SOMMAIRE
Préface
Introduction
Chapitre 1 – Construire
I. Dialogue social et fonction publique : la problématique
II. Un dialogue social qui s’est progressivement imposé dans l’administration à partir de 1946
III. Une FPH qui a su être innovante en matière de dialogue social
IV. Un dialogue social renforcé depuis 2008
V. Panorama des syndicats dans la fonction publique hospitalière
VI. Approche comparative Essentiel
Chapitre 2 – Promouvoir / favoriser
I. Les différentes formes du dialogue social
II. La loi du 5 juillet 2010 et l’élargissement du champ de la négociation
III. L’exercice du droit syndical dans la fonction publique hospitalière
IV. Les élections professionnelles et la représentativité des organisations syndicales au niveau local
V. La mutualisation des heures syndicales
VI. La situation des représentants syndicaux Essentiel
Chapitre 3 – Conduire
I. La place du dialogue social dans les missions du DRH, le modèle d’Ulrich
II. Le projet social, principal outil de dialogue social
III. Le dialogue social et les instances dans les établissements de la FPH
IV. Les outils à disposition
V. La nécessaire professionnalisation des relations sociales à l’hôpital
VI. La place des médecins dans les instances locales de dialogue social Essentiel
Chapitre 4 – Faire vivre
I. Le dialogue social au cœur de la vie quotidienne de l’hôpital
II. Le CHSCT, un îlot de droit privé dans un océan de droit public
III. Entre confiance et défiance : des relations sociales sous tension Essentiel
Chapitre 5 – Réinventer
I. Rénover les instances et développer un dialogue de proximité
II. Adapter le dialogue social aux nouveaux enjeux de la transformation du travail et de son organisation Essentiel
Conclusion
Annexes
Bibliographie
Index
Table des matières