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Naître ou ne pas naître

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 06/09/2023
Rayon
Collection À la croisée des regards
ISBN 978-2-84874-987-7
Format 160x240 mm
Nbre de page 1048 pages

Pour notre troisième opus nous avons souhaité aborder le sujet délicat du début de la vie : Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle. Pour cheminer vers, autour et par-delà cette frontière de la vie, nous avons fait le pari d’une confrontation pluridisciplinaire. 

Naissance et « non-naissance » interrogent l’humanité depuis l’Antiquité et ne laissent pas de soulever les passions dans le monde contemporain. Connues de nos Anciens, les problématiques soulevées s’invitent, aujourd’hui encore, au cœur de l’actualité scientifique, sociale, médiatique, politique et juridique.

Si elles confinent à l’intime, les questions abordées n’en présentent pas moins une indéniable dimension collective. Les approches ancrées dans la logique du respect des droits et libertés individuels se confrontent et s’affrontent avec celles privilégiant les enjeux sociaux et politiques.

Face à l’ampleur de la tâche, des choix ont été nécessaires et il nous est apparu qu’en fonction des époques, des cultures, de l’orientation idéologique, de la religion dominante, des politiques publiques, des progrès scientifiques, des évolutions sociales, des métamorphoses juridiques, la naissance est accompagnée, contrôlée ou empêchée. Assurément ces trois axes ne sauraient à eux seuls recouvrir l’ensemble des questions relatives à la naissance. Nous espérons, toutefois, que ces regards croisés apporteront au lecteur, à la lumière de l’histoire et de l’actualité, un éclairage pertinent, non pas neutre mais impartial.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Vielfaure Pascal Professeur à l’Université de Montpellier, directeur de l’Institut d’histoire du droit Edmond-Meynial, UR-UM 206, directeur du master Histoire du droit et des institutions.
Lambert-Garrel Lucile Maître de conférences en Droit privé de la Faculté de droit de Montpellier, École de Droit de la Santé UR-UM 206, co-responsable Master droit et gouvernance des établissements de santé.
Odde Debordes Manon Doctorante en Histoire du droit et des institutions, Institut d’Histoire du droit (UR-UM 206), Université de Montpellier.
Le Pluard Quentin Docteur en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Brest au sein du Lab-LEX (UR 7480), enseignant-chercheur contractuel à l’Université de Tours au sein de l’IRJI-François Rabelais (UR 7496), coordinateur de la trilogie d’ouvrages Droits, mythes et légendes (126 contributions, Mare & Martin, 2022-2023).
Université catholique de Lille
Cheynet de Beaupré Aline Professeur de droit privé à l’Université d’Orléans et membre du CERCRID UMR CNRS 5137. Enseignant-chercheur universitaire, elle est notamment spécialisée dans les questions de bioéthique, droit de la famille et fin de vie depuis de nombreuses années (articles, colloques, ouvrages collectifs, interviews…) et a été auditionnée à plusieurs reprises par le Parlement sur ces questions d’actualité.
Gaillard Julie Sage-femme et juriste, Directrice du département universitaire de maïeutique, Université Paris-Cité, Centre de planification familiale de la maternité Port-Royal, Paris.
Mainguy Marie Diplômée de master 2 recherche histoire, parcours Société, culture et religion, Université Paul Valéry de Montpellier (2021-2023).
Mijuskovic Volodia Doctorant en Droit, École de Droit de la Santé, Université de Montpellier, ayant travaillé de 2018 à 2021 au sein de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France sur la thématique santé des personnes détenues avant de rejoindre l’Inserm (2021-2022) et de déployer un programme pour une organisation de la recherche éthique et responsable (LORIER).
Yonnet Query Frédérique Directrice Générale de l’Institut Camille Miret, enseignante vacataire à la Faculté de droit et science politique de Montpellier, dirigeant hospitalier spécialisé dans les restructurations.
Eddazi Fouad Maître de conférences en droit public et membre du centre de recherche juridique Pothier à l’université d’Orléans. Ses travaux portent notamment sur les pouvoirs locaux et les politiques publiques locales, dont la santé.
Toma Olivier Toma Olivier, fondateur de Primum Non Nocere et associé Grant Thornton
Hecketsweiler Laurent Laurent Hecketsweiler est maître de conférences à l’Université de Montpellier, membre de l’Institut d’Histoire du Droit Edmond Meynial (UR-UM 206). Il a récemment fait paraître sur le même thème : « Infans conceptus pro nato habetur… : une fiction de personnalité issue du droit romain ? Retour sur une substitution argumentaire de grand style », dans Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, n°5, Paris, 2020, p. 104-116.
Blay-Grabarczyk Katarzyna Maître de conférences HDR, directeur-adjoint de l’Institut de droit européen des droits de l’homme (IDEDH), Université de Montpellier.
Becqué Ickowicz Solange Agrégée des Facultés de droit, Professeur de droit privé à l’Université de Montpellier, Directrice du Master Mention Droit civil, Droit des personnes et de la famille.
Bouteille-Brigant Magali Magali Bouteille-Brigant, docteur en droit, est maître de conférences à l'université du Maine (Themis-UM).
Fournier Sylvain Docteur en droit, mention Histoire du droit et des institutions. Ses centres d’intérêts le portent vers l’Histoire du droit public et des institutions, mais également vers l’Histoire de la doctrine pénale de l’Ancien Régime.
Bluche Quentin Quentin Bluche est doctorant au Centre Européen d’Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, CIFRE à l'Agence régionale de Santé Occitanie.
Romanens Jean-Louis Jean-Louis Romanens est docteur en droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, chargé d’enseignement à la faculté de droit de Montpellier, directeur d’hôpital honoraire.
Ville Yves Membre de l’Académie nationale de médecine. Chef du service de maternité et de médecine et chirurgie foetale de l’hôpital Necker- Enfants malades. AP-HP, Université Paris-Cité.
Robin Léa Léa ROBIN, doctorante en droit privé et sciences criminelles, Le Mans université, laboratoire de droit privé, Themis-UM, EA 4333
Vioujas Vincent Directeur d’hôpital, actuellement administrateur du GCS du pays d’Aix. Chargé d’enseignement en droit de la santé et droit de la protection sociale dans plusieurs universités et chercheur associé au sein de l’UMR 7268 ADES (AMU, CNRS, EFS). Auteur notamment d’un manuel de droit hospitalier et de très nombreux articles dans les principales revues juridiques françaises.
Turkiewicz Manuelo Service de médecine légale, CHU de Toulouse
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Kawashima Haluna Haluna KAWASHIMA est professeur associé au projét de l’Université Keio Global Research Institute (KGRI), Tokyo, où elle est sous-chef d'un projet de recherche international sur la société numérique et l’e-santé. Avant de rejoindre l‘Université Keio, elle a enseigné le droit de la santé, le droit de la communication et le droit constitutionnel à l'Université Teikyo. Ses principaux travaux sont "La prise de décision dans la médecine au dernier stade de la vie " (ISS Research Series vol.69, 2020) et "Legal and philosophical reflection on the traditional medicine and the patient’s right to self-determination" (actes du colloque, VIIIe Conférence internationale franco-japonaise de bioéthique 2018, à paraître). Ses principaux domaines d'intérêt sont le droit de la santé, l'intégrité corporelle et les droits fondamentaux. Elle est titulaire d'un Master en droit public d'Aix-Marseille Université et prépare une thèse sur l'intégrité corporelle en droit constitutionnel.
Kokado Minori Professeure associée Graduate School of Humanities, Osaka University Maître de conférences à Université d’Osaka. Spécialisée en bioéthique, éthique médicale et études des sciences et des techniques.
Charpy Alexandre Docteur en droit de l’Université de Toulouse Capitole.
Raoul-Cormeil Gilles Gilles Raoul-Cormeil est professeur à l'université de Brest et responsable de l'axe "Vulnérabilité" du Lab-LEX (EA 7480).
Durand Bernard Bernard Durand est professeur émérite, université de Montpellier, et historien du droit (5 ouvrages, 24 ouvrages dirigés ou en collaboration, 140 articles en droit pénal, droit d’outre-mer, droit musulman, droit international de la mer).
Milési Christophe Pédiatre, praticien hospitalier dans le service de réanimation pédiatrique et néonatale du Centre hospitalier universitaire de Montpellier depuis 2000. Son activité professionnelle se partage entre les soins aux patients dans le service de réanimation pédiatrique et du SMUR pédiatrique, les cours auprès des étudiants et la recherche clinique. Il a travaillé pour des ONG médicales dans différents pays économiquement défavorisés.
Baleine Julien Service de réanimation pédiatrique et néonatale CHU Montpellier.
Apert Juliette Service de réanimation pédiatrique et néonatale CHU Montpellier.
Cambonie Gilles Service de réanimation pédiatrique et néonatale CHU Montpellier
Salines Agathe Doctorante en droit privé, Laboratoire de droit privé (UR-UM 207), Université de Montpellier.
Paricard Sophie Professeure à l’Institut national universitaire Champollion d’Albi.
Romeo Casabona Carlos María Docteur en Droit et en Médecine. Membre du Comité de bioéthique du Conseil de l’Europe. Président du Comité d’Ethique de la Recherche sur le Médicament du Pays Basque. Ancien membre du Groupe européen d’éthique des sciences et des nouvelles technologies de la Commission européenne. Directeur de la Revue Derecho y Genoma Humano/ Law and the Human Genome. Six doctorats honoris causa.
Ayoubi Jean-Marc PhD, Service de gynécologie obstétrique et médecine de la reproduction, Hôpital Foch, Suresnes. UFR Simone Veil, UVSQ, Université Paris Saclay
Carbonnel Marie MD, Service de gynécologie obstétrique et médecine de la reproduction, Hôpital Foch, Suresnes. UFR Simone Veil, UVSQ, Université Paris Saclay.
Brunn Julia Doctorante, CEERDS, université de Montpellier, UMR 5815.
Nicolas Guylène Maître de conférences, habilitée à diriger des recherches en droit public et spécialisée en droit de la santé. Elle est en poste à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille Université depuis 2000 et membre de l’UMR 7268 Anthropologie bio-culturelle, droit, éthique et santé. Après une thèse sur le droit constitutionnel du commencement de la vie, elle consacre l’essentiel de sa recherche au droit constitutionnel de la santé, droit des malades, droit de la bioéthique, droit de la santé publique.
Béranger Jérôme CEO de GoodAlgo, Chercheur (PhD) associé à l’équipe Bioethics du CerpoP – UMPR 1295 – Unité mixte Inserm de l’université Toulouse-III, Expert éthique & IA pour l’Institut EuropIA.
Tahon Emma Université Paris-Cité, Faculté de médecine, Paris.
Williatte-Pellitteri Lina Docteur en droit privé et sciences criminelles,, habilitée à diriger des recherches. Professeur à la Faculté de droit de l'Université Catholique de Lille (1875). Elle est co-titulaire de la Chaire Droit et Ethique de la santé numérique portée par la faculté de droit et de médecine de l'université catholique de Lille. Elle est membre d'un centre de recherche qui étudie les relations entre les risques et le droit et s'intéresse tout particulièrement, en qualité de chercheur, au risque du numérique en santé, en sa qualité de risque émergent. Ses recherches lui ont permises d'intégrer des groupes de réflexion nationaux autour de la santé numérique. A ce titre, elle est vice-présidente de la Société Française de Santé Digitale en charge du volet sciences humaines et sociale. Co fondatrice du Think Tank Santé numérique et Télésanté et Chargée de projet au sein de la Cellule Ethique de la Délégation du numérique en santé, Ministère de la santé. Avocat au Barreau de Lille (Associée Cabinet WT AVOCATS, Département numérique en santé), elle traite principalement des questions autour de la mise en place des projets de santé numérique (traitement de la donnée, dispositif médical, Télémédecine, télésanté etc.).
Reynaud Gaëlle Présidente d’honneur de l’association Credavis.
Vandamme Frédéric Éducateur spécialisé de formation initiale, il a ensuite exercé les fonctions de chef de service, directeur-adjoint et directeur dans le secteur associatif. Il a aussi un engagement auprès du Crédavis, association qui milite pour la prise en compte de la dimension amoureuse et sexuelles des personnes en situation de handicap.
Bregi Jean-François Professeur émérite, faculté de Droit et de Science politique, Université Côte d’Azur.
Reneau Raphaël Raphaël Reneau est maître de conférences en droit public à l’Université Bretagne Sud. Chercheur au Lab-LEX (UR 7480) et chercheur associé au CERSA (UMR 7106), il s’intéresse en particulier aux transformations contemporaines de l’État, des modes de gestion de l’action publique, des modes de production normative ou encore des modes de gouvernance.
Berlin Stefano Responsable commercial Imacare SRL impresa benefit (Italie). Depuis 2013, Stefano suit le secteur des mutuelles de santé et du Welfare d’entreprise en Italie ansi que le développement de projets pour le grand âge et la perte d’autonomie
Jonquet Olivier Olivier JONQUET est médecin réanimateur, professeur émérite de l’université de Montpellier, membre du conseil d’orientation de l’espace éthique régional occitanie, depuis 2012 président élu de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la région Languedoc-Roussillon puis de la Région Occitanie, actuellement médecin directeur du centre de soins universitaire de Montpellier, membre des Comités « éthique recherche » des universités de Montpellier et Paul-Valéry.
Buttard Anne Maître de conférences en Economie à l’Université de Bourgogne (Dijon), où elle codirige le Master Management et Evaluation des Organisations de Santé (MEOS). Attachée au Laboratoire d’Economie de Dijon (LEDi, EA 7467) et associée au Centre de REcherche en Gestion des Organisations (CREGO, EA 7317), ses recherches portent sur l’organisation des systèmes de santé et ciblent les questions de coordination entre soignants.
Peyron Christine Économiste de la santé et Maître de conférences à l’Université de Bourgogne. Elle est responsable de l’Equipe d’Economie de la Santé du LEDi (Laboratoire d’Economie de Dijon - EA 7467). Ses recherches portent principalement sur les comportements d’offre de soins et leurs politiques de régulation ainsi que sur la diffusion des innovations technologiques et organisationnelles dans les prises en charge.
Michel Pierre Docteur en droit (Laboratoire de théorie du droit de la Faculté de droit d’Aix-Marseille Université), qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, et enseignantchercheur contractuel à l’Université de Toulouse 1 Capitole.
Jaoul Mélanie Maîtresse de conférences, Université de Montpellier, Membre du Laboratoire de droit privé (EA707), chercheuse associée au CERMUD, université Le Havre - Normandie.
Broussy Charlotte Maître de conférences à l’Université de Montpellier, membre de l’Institut d’histoire du droit Edmond Meynial (UR-UM 206) et directrice des études du Collège de Droit de Montpellier.
Dugne Juliette
Leonhard Julie Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020).
Krkac Mickaël Docteur en droit, école de droit de la santé, UR-UM 206, Université de Montpellier, élève avocat EFACS-EDA Centre sud.
Mazzucotelli Manon Docteur en droit privé, École de droit de la santé, UR-UM 206, Faculté de droit, Université de Montpellier, élève-avocat EFACS-EDA Centre-sud
Calvez Philomene Doctorante contractuelle chargée d’enseignement au sein de l’IDEDH, elle prépare actuellement une thèse intitulée « La CEDH à l’épreuve du populisme » sous la direction de Mme le Professeur Laure Milano et M. Mustapha Afroukh.
Marguénaud Jean-Pierre Capacitaire en droit et agrégé de Droit privé et de Sciences criminelles. Retraité de l’Enseignement supérieur, chercheur en pleine activité au sein de l’Institut de Droit Européen des Droits de l’Homme (IDEDH) de l’Université de Montpellier. Spécialiste de droit européen des droits de l’homme et promoteur passionné du droit animalier, notamment par la direction de la Revue semestrielle de droit animalier, fondée en 2009 avec Jacques Leroy et Florence Burgat.
Muradyan Yevgenia Docteur en droit, Avocate, enseignant à l’UFAR, Erevan. Juriste avec une expérience de travail de plus de 10 ans et ayant commencé son parcours professionnel au ministère de la Santé en Arménie. Par la suite, a fait des études doctorales à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Maintenant, elle enseigne et travaille en tant que juriste dans le fond de l’Office du médiateur du système financier en Arménie.
Korsun Daria Chargée de projets, Université de Montpellier. Originaire de Marioupol en Ukraine, diplômée du master 2 Droit international et humanitaire de la santé à l’Université de Montpellier et titulaire du grade Maître en droit obtenu à l’Université de Sherbrooke au Canada. Actuellement travaillant à la Direction de l’innovation et des partenariats en tant que chargée de projets.
Marcou Pauline Maître de conférences en Droit privé à l’Université de Montpellier et titulaire d’une maîtrise en Histoire de l’art.
Desseignet Philippe Gynécologue obstétricien.
Ferron Parayre Audrey Professeure agrégée à la Section de droit civil, Faculté de droit, de l’Université d’Ottawa. Elle codirige l’Observatoire pluridisciplinaire sur le devenir du droit privé, où elle développe les projets de l’axe « soins et personne ». Elle est également membre du Centre de droit, politique et éthique de la santé de l’Université d’Ottawa. Ses travaux de recherche se concentrent sur les violences obstétricales et gynécologiques et le consentement aux soins.
Radé Christophe Professeur de droit privé à la faculté de droit de l’Université de Bordeaux, membre de la Commission Nationale des Accidents Médicaux.
Poirot-Mazères Isabelle Professeure de Droit public, spécialisée en droit de la santé. Elle codirige, au sein de l’Université Toulouse Capitole, le Master Droit de la santé. Elle est actuellement présidente de l’Association Française de Droit de la Santé (AFDS). Elle est l’auteur de nombreuses publications et contributions en colloque
Kresse Bernhard Professeur des Universités à la FernUniversität Hagen en Allemagne. Ses domaines de recherche sont le droit civil et économique ainsi que le droit de la responsabilité médicale.
Véron Paul Maître de conférences à l’université de Nantes, laboratoire Droit et changement social (UMR 6297)
Galmiche Anna Assistante-doctorante au sein de l’Institut de droit de la santé de l’Université de Neuchâtel en Suisse. Ses recherches portent sur les impacts du changement climatique sur la santé ainsi que sur les interconnexions entre le droit de la santé publique et le droit de l’environnement.
Martin Calero Cristina Guilarte Professeure de droit civil à l’Université de Valladolid. Directrice de l’équipe de Droit civil de l’Université de Valladolid. Responsable de l’équipe de recherche droit de la famille et droits de l’homme. Membre du panel DROIT de l’Agence Nationale de la Recherche. Professeure invitée à l’université de Lyon 3 depuis 2017.
Vauthier Jean-Philippe Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Guyane, Laboratoire MINEA
Py Bruno Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine, Faculté de Droit de Nancy. Pénalo-médicaliste et/ou médicalo-pénaliste.
Tateishi Hiroko Professeur de droit constitutionnel à l’Université Hosei, Tokyo.
Legros Bérengère Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
Renaudin Amélie Pharmacien hospitalier diplômé de l’université de Dijon, spécialisé en pharmacie clinique, exerçant à la pharmacie du CHU de Nîmes et impliqué dans l’axe de recherche visant à optimiser les parcours de soins notamment en chirurgie afin de lutter contre la iatrogénie médicamenteuse et améliorer l’adhésion thérapeutique.
Amiel Philippe Philippe Amiel est sociologue, docteur en droit et chercheur rattaché à l’UMR Inserm/Paris 7 Diderot U 1123 (Épidémiologie clinique, évaluation économique appliquée aux populations vulnérables – ECEVE). Il a dirigé pendant dix ans l’Unité de recherche en sciences humaines et sociales de l’Institut Gustave-Roussy (2005-2015). Philippe Amiel enseigne à Montpellier I et à Paris Diderot où il dirige le DIU de Droit de l’expertise médico-légale (http://diudem.fr). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages dont Des cobayes et des hommes : expérimentation médicale et justice (Belles Lettres, Paris, 2011, http://descobayesetdeshommes.fr), et de nombreux articles de recherche en sciences sociales, éthique et droit, accessibles pour la plupart sur https://cv.archives-ouvertes.fr/philippe-amiel.
Porcher Romain Docteur en droit, école de droit de la santé, faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier.
Lavabre-Bertrand Thierry Thierry Lavabre-Bertrand est professeur des universités-praticien hospitalier à la Faculté de médecine de Montpellier-Nîmes (université de Montpellier) et au CHU de Nîmes (biologiste des hôpitaux), vice-président de l'Université et vice-Doyen chargé du patrimoine historique. Il est également directeur du Jardin des plantes de Montpellier. Docteur en histoire, il s'est plus particulièrement intéressé à l'histoire des idées médicales aux XVIIIe et XIXe siècles.
Youhnovski Sagon Anne-Laure Docteure en droit public de l’Université Jean Moulin Lyon 3, maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et membre de l’Équipe de droit public de Lyon.
Telmon Norbert Norbert TELMON, professeur des universités en médecine, praticien hospitalier, service de médecine légale de Rangueil, CHU de Toulouse, université Paul-Sabatier
Guilbeau Frugier Céline Anatomopathologiste, service de médecine légale, CHU de Toulouse.
Kolukisa Kosbatar Merve Merve KOLUKISA-KOSBATAR, étudiante en master 2 de Droit, université de Haute-Alsace
Mathieu Bertrand Professeur à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris-I, ancien conseiller d’État (S. Ext.)
Fontana Justine
Fortier Vincente Directrice de recherche au CNRS, UMR Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), Université de Strasbourg/CNRS. Ses recherches portent sur les rapports entre le droit privé et les religions.
Fontenelle Agathe Fontenelle Agathe, consultant RSE et juriste chez Primum Non Nocere et Grant Thornton
Voillemet Agathe Docteur en droit privé et sciences criminelles. Après avoir réalisé une thèse portant sur l’usage de la donnée médicale, c’est en qualité de chercheur qu’elle poursuit ses travaux sur le droit de la santé au sein du Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit (C3RD) et de la Chaire Droit et Ethique de la Santé Numérique de la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille.
Rose Dimitri Doctorant en droit privé et sciences criminelles, Centre de Recherche sur les Relations entre le Risque et le Droit (C3RD) de la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille.
Le Coz Pierre Professeur des universités en philosophie à la faculté des sciences médicales et paramédicales de Marseille, UMR 7268 ADES, Aix-Marseille Université/EFS/CNRS, Marseille, France Directeur de l’Espace de réflexion éthique PACA-Corse Membre de l’Académie nationale de médecine
Bricot Clotilde Doctorante en droit privé et sciences criminelles – Axe Droit de la santé, Institut François Gény, Université de Lorraine.
Mistretta Patrick PProfesseur à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il dirige les Masters droit pénal fondamental et droit fondamental de la santé. Il est auteur de nombreuses publications en droit pénal et droit de la santé. Ses recherches récentes portent plus particulièrement sur le droit pénal médical. Il est notamment l’auteur du seul ouvrage publié sur la question, Droit pénal médical, aux éditions LGDJ, déc 2022.
Lacroix Caroline Maître de conférences HDR en Droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris-Saclay - Évry-Val-d’Essonne et membre du Centre de recherche Léon Duguit [EA 4107]. Elle est également membre associé du Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC [EA 3992]). Responsable de de la mention Droit de la santé à l’université Paris-Saclay et du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies.
Clément Eloi Maître de conférences, équipe de droit pénal et sciences forensiques de Montpellier (EDPFM), Université Montpellier.
Giraud Louis Enseignant en Lettres. Il est diplômé d’un Master d’Histoire moderne et contemporaine, ainsi que d’un Master 2 en Histoire du droit. Également, il est auteur d’un essai Osez l’antifestivisme ! paru en 2022.
Touzeil Divina Mathieu Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole et codirecteur du Master Droit de la Santé. Il est le co-initiateur d’un Traité des nouveaux droits de la mort (L’Épitoge, Le Mans, 2014) et est actuellement Président du Collectif L’Unité du Droit.
SOMMAIRE

Propos introductifs

François Vialla, Pascal Vielfaure


La nature humaine dans le droit et la mythologie grecque

Quentin Le Pluard


Φαιναρέτη. La « mère à » Socrate

François Vialla


Les saisons de l’Être

Université Catholique de Lille


Axe 1

Accompagner


Droit à l’enfant, désir d’enfant : « Quand je veux, comme je veux »

Aline Cheynet De Beaupré


Accompagner la naissance de l’Antiquité à nos jours

Julie Gaillard


La présence des sages-femmes dans les visites pastorales de Monseigneur Charles de Pradel (1676-1696), évêque de Montpellier 

Marie Mainguy


Les professionnels de la naissance

Manon Mazzucotelli


Naissance et établissement de santé : de la sécurité à l’accompagnement ?

Mickaël Krkac


Le papa taulard du bébé taulard

Volodia Mijuskovic


Naître ou ne pas naître en psychiatrie :passer du citoyen objet de soins au citoyen sujet de droits

Frédérique Yonnet-Query


Fermer des maternités pour améliorer les soins : un oxymore juridique ?

Fouad Eddazi


Une dynamique à Très Haute Qualité sanitaire, sociale et environnementale (THQSE®) pour des maternités écoresponsables

Olivier Toma


Est-il possible de traduire le latin nasciturus par « enfant à naître » ? Une vérification par le droit privé de Rome 

Laurent Hecketsweiler


Le statut particulier de nasciturus en droit polonais

Katarzyna Blay-Grabarczyk


Infans conceptus 

Solange Becqué-Ickowicz


Variations autour du statut de l’embryon humain

Magali Bouteille Brigant


« Naître ou ne pas naître » roi, quelques remarques autour de la dévolution de la Couronne

Sylvain Fournier


Accouchement et avortement au cinéma

Quentin Bluche


De l’inconscient du paradis perdu… (1)

Jean-Louis Romanens


La chirurgie fœtale

Yves Ville


La protection pénale de la femme enceinte

Léa Robin


La qualification juridique de l’accouchement : une nécessaire évolution

Vincent Vioujas


La grossesse extra-utérine, une grossesse à risque

Manuelo Turkiewicz


Naître sans vie : de l’importance des symboles

Guillaume Rousset


Accoucher d’un enfant sans vie : quel impact sur les droits sociaux ?

Marion Girer


La protection juridique et sociale du fœtus au Japon

Haluna Kawashima, Minori Kokado


Le nouveau-né : réflexions sur les liens entre l’acquisition de la personnalité juridique et la preuve de l’identité

Alexandre Charpy, Gilles Raoul-Cormeil


La naissance en temps de croisade et naître en Terre sainte

Théo Jammes


« Que ferais-je de cet enfant… qui va naître ? » Comment enrayer chez les femmes la tentation du pire ? (XVIe-XVIIIe siècles)

Bernard Durand


L’œil du pédiatre

Christophe Milés, Julien Baleine, Juliette Apert, Gilles Cambonie


L’enfant à naître : une personne humaine potentielle ?

Agathe Salines


Quelle AMP en France hier, aujourd’hui, demain ?

Sophie Paricard


La discussion actuelle en Espagne sur la légalisation de la gestation pour autrui

Carlos María Romeo Casabona


La transplantation utérine

Jean-Marc Ayoubi PhD., Marie Carbonnel, MD.


La reproduction humainement assistée dans l’élevage : enjeux scientifiques, éthiques et juridiques

Julia Brunn


Bébé-médicament ou bébé du double espoir : naître sans maladie héréditaire ou n’être qu’utilisé à des fins thérapeutiques ?

Guylène Nicolas


Naître ou ne pas naître dans le métavers en santé

Lina Williatte-Pellitteri


Des mondes virtuels métaversiques en quête de sens et d’éthique médicale

Jérôme Béranger, Emma Tahon


« J’aurais préféré ne pas naître »

Gaëlle Reynaud


« Dis-leur que je suis handicapée, mais pas quand je suis maman »

Frédéric Vandamme



Axe 2

Contrôler


La grossesse à géométrie variable : les menus plaisirs de l’histoire du droit 

Jean-François Bregi


L’évolution contemporaine des politiques natalistes :une mutation idéologique et politique 

Raphaël Reneau


L’Italie vers une décroissance paisible ?

Stefano Berlin


Pratiques eugéniques, pratiques eugénistes

Olivier Jonquet


Avoir un enfant : un choix rationnel ?

Anne Buttard, Christine Peyron


Naître ou ne pas naître d’un mort : quel destin pour l’assistance médicale à la procréation post mortem ?

Lucile Lambert-Garrel


Procréer après la mort :brèves remarques sur l’interdiction de la procréation assistée post mortem 

Pierre Michel


AMP et transidentité : le rendez-vous manqué de la transparenté 

Mélanie Jaoul


La procréation pour autrui en droit romain

Charlotte Broussy


La gestation pour autrui : éléments de maïeutique juridique

Juliette Dugne


Quand le droit pénal hésite entre « naître et ne pas naître » du fait d’une gestation pour autrui

Julie Leonhard


La GPA, point de vue européen : un progrès juridiquement assisté

Philomène Calvez


GPA : point de vue de la Cour EDH

Jean-Pierre Marguénaud


AMP et GPA, approche comparée en droit arménien

Yevgenia Muradyan


Le sort des mères porteuses ukrainiennes et des enfants nés suite à une gestation pour autrui

Daria Korsun


Procréer en public dans l’histoire, l’art et le droit

Charlotte Broussy, Pauline Marcou


L’ambivalence de l’accouchement

Manon Mazzucotelli, Philippe Desseignet


« Sans bras… ni tête » : quelques exemples de responsabilité civile et pénale des accoucheurs au XIXe siècle

François Vialla, Pascal Vielfaure


Nécessité… L’incertitude du terme

François Vialla


Droits des femmes et reproduction : libres propos sur les violences reproductives et obstétricales au Québec

Audrey Ferron-Parayre


La responsabilité des professionnels de la naissance

Christophe Radé


Le juge et l’enfant contraint(e) : brefs retours sur la jurisprudence Perruche

Isabelle Poirot-Mazeres


Dommages et intérêts pour l’enfant non désiré

Bernhard Kresse


Naître ou ne pas naître autiste : enjeux juridiques de la prise en charge médicoéducative de l’autisme infantile

Paul Véron


Diagnostic des variations de développement sexuel, quelle prise en charge juridique des fœtus et des nouveau-nés ? Regards comparés entre la France et la Suisse

Anna Galmiche


L’interdiction renforcée de la gestation pour autrui en droit espagnol

Cristina Guilarte Martín-Calero


Axe 3

Empêcher


Naître en outre-mer. De quelques exemples illustrant les rapports entre droit et coutume

Jean-Philippe Vauthier


L’accouchement secret : plus qu’une liberté, un droit !

Bruno Py


Stérilisation forcée au Japon. Questions relatives aux droits et libertés soulevées par l’ancienne loi sur la protection eugénique et les personnes transgenres

Hiroko Tateishi


Connaître ses origines

Bérengère Legros


Contraception : point de vue de la pharmacie, histoire de la pharmacopée, urgences

Amélie Renaudin


Contraception : le droit de la consommation au secours de la santé publique ?

Guillaume Rousset


La stérilisation de masse au procès des médecins de Nuremberg

Philippe Amiel


Du paradoxe juridique des stérilisations aux XIXe et XXe siècles

Romain Porcher


L’interruption volontaire de grossesse dans l’Antiquité

Thierry Lavabre-Bertrand


L’infraction d’avortement de la Révolution à la Seconde Guerre mondiale

Pascal Vielfaure


L’évolution de l’interruption volontaire de grossesse depuis 1975 : rétrospective au prisme du principe d’autonomie personnelle

Anne-Laure Youhnovski Sagon


Autopsie fœtale

Norbert Telmon, Céline Guilbeau-Frugier


Le revirement de jurisprudence par la Cour suprême des États-Unis concernant l’arrêt Roe c/ Wade de 1973

Merve Kolukisa-Kosbatar


Doit-on constitutionnaliser le droit à l’avortement ?

Bertrand Mathieu


La « faiseuse d’anges » de Cadenet : une affaire d’avortement dans le Vaucluse au début de la IIIe République

Pascal Vielfaure


La représentation de l’avortement dans la presse quotidienne de l’entre-deux-guerres (1920 – 1939)

Manon Odde-Debordes


L’âge de procréer dans la loi

Justine Fontana


Liberté de conscience et objection de la conscience

Vincente Fortier


L’engagement des Green Inclination No Kid envers la planète, analyse critique et prospective juridique

Agathe Fontenelle


Engendrer la vie dans un monde en péril

Agathe Voillemet, Dimitri Rose


Refuser la naissance, l’intérêt de ne pas naître pour l’enfan

Pierre Le Coz


Déni de grossesse et néonaticides

Clotilde Bricot


La liberté de ne pas faire naître en droit pénal

Patrick Mistretta


Naître victime

Caroline Lacroix


Fœticide, jurisprudence et droit pénal

Éloi Clément


La notion de naissance dans la littérature

Louis Giraud


… à l’instant inconscient de la naissance ? (2)

Jean-Louis Romanens


Pour des renaissances de l’Université !

Mathieu Touzeil-Divina