Les enjeux du numérique en santé

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 18/09/2024
Rayon
Collection Actes et séminaires
ISBN 978-2-38612-009-1
Format 160x240 mm
Nbre de page 184 pages

L’ouvrage porte sur les utilisations du numérique en santé. Il met en évidence tant les espoirs qu’elles suscitent en termes d’amélioration de la prise en charge du patient et d’accès aux soins que les risques qu’elles provoquent s’agissant de l’utilisation des données de santé ou de la dilution des responsabilités.

Cet ouvrage est le résultat de trois années de recherche pluridisciplinaire menées à l’université de Bordeaux et soutenues par le Département Droit et transformations sociales (DETS). Il rassemble des contributions écrites qui ont pour certaines déjà fait l’objet d’une publication et qui, pour d’autres, sont inédites. Les approches croisées de médecins, scientifiques, industriels et enseignants-chercheurs en droit, philosophie ou encore sociologie ont permis de mettre en évidence le caractère protéiforme de l’influence du numérique en santé. Il en ressort que les objectifs d’amélioration du système de santé dans son ensemble et de protection du patient doivent intégrer les risques émergents et l’enjeu des transitions écologiques, sociales et démographiques.

Dans le cadre d’une politique de santé dont le budget est contraint, le numérique est aujourd’hui convoqué à la fois pour permettre d’améliorer les conditions de vie de chacun par le développement de la prévention et de la promotion de la santé, d’assurer un égal accès à des soins de qualité et de renforcer les capacités de réaction de notre système de santé face aux transformations profondes qui traversent les sociétés.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Bloch Laurent Laurent Bloch, directeur de l’Institut du droit de la santé de la faculté de Droit de Bordeaux et codirecteur du master 2 droit de la santé, est membre de la Commission d’indemnisation et de conciliation des victimes d’accidents médicaux d’Aquitaine (CCI). Il est également maître de conférences à l'université de Bordeaux et habilité à diriger des recherches (HDR).
Castaing Cécile Cécile Castaing est Professeur de droit public, ILD (UR 7439), université de Bordeaux
Bubien Yann Yann Bubien a débuté sa carrière comme élève directeur d'hôpital aux Hospices civiles de Lyon. Il a ensuite travaillé comme directeur de cabinet à la Fédération Hospitalière de France de 2000 à 2005 avant d'être nommé secrétaire général du Centre hospitalier Sud-Francilien (Evry-Corbeil, Essonne). De 2007 à 2011, Yann Bubien a notamment été directeur adjoint de cabinet de la Ministre Roselyne Bachelot, Conseiller social de l'ambassadeur de France à Londres et conseiller technique au cabinet du Ministre de la Santé Xavier Bertrand. En 2011, il est nommé Directeur général du CHU d'Angers, établissement qu'il dirigera pendant six ans avant de rejoindre le cabinet d'Agnès Buzyn en 2017. Après deux ans au cabinet de la ministre Buzyn, il prend la tête du CHU de Bordeaux, quelques mois avant l’arrivée du Covid et pilote ainsi la crise sanitaire depuis l’hôpital. En janvier 2024, il devient directeur adjoint de cabinet de Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités. Le 16 juillet 2024, Il est nommé directeur général de l’Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d’Azur. Diplômé en sciences politiques, en droit et en philosophie, ancien élève de l'École nationale de la santé publique, Yann Bubien est président du Graph
Legros Bérengère Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
Crichton Cécile Doctorante en droit privé à l’université de Paris Cité Institut droit et santé, UMR-INSERM 1145
Bonnet Mélissa PhD, docteur en neurosciences, neuro-imageur, Spécialiste des phénomènes de plasticité cérébrale et de compensation cognitive dans les maladies neurologiques
Mangematin Céline
Skrzypniak Hélène Hélène Skrzypniak est maître de conférences en droit privé à l’université de Bordeaux et chercheuse à l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine (IRDAP, EA 4191).
Ménard Jean-Frédéric Professeur adjoint, faculté de droit de l’université de Sherbrooke Membre du groupe de recherche interdisciplinaire en informatique de la santé et du centre de recherche sur le droit de la gouvernance de l’université de Sherbrooke
Nabat Yoann Docteur en droit privé et sciences criminelles, enseignant-chercheur contractuel, ISCJ (UR 4633), université de Bordeaux
Nicolas Pauline Pauline Nicolas, docteure en droit public. Elle exerce en tant que juriste en droit de la santé, formatrice et déléguée à la protection des données.
Juston Morival Romain Maître de conférences en sociologie à l’université de Rouen Laboratoire DySoLab (université de Rouen) Centre d’études de l’emploi et du travail (CEET/CNAM)
Brunet Louis Mandataire assurance
Constantinidès Yannis Professeur d’éthique appliquée à l’Espace éthique IDF et d’Humanités médicales à Paris-III
SOMMAIRE

Contributeurs 

Préface 

Yann Bubien

Introduction  

Laurent Bloch et Cécile Castaing

I. L’intelligence artificielle en santé : aspects juridiques et pratiques

L’intelligence artificielle en santé. Entre droit dur et droit souple : de la norme interne à la norme européenne   

Bérengère LEGROS

Comment garder la maîtrise sur l’intelligence artificielle ?

Un bref état des lieux des enjeux juridiques

Cécile CRICHTON

Neurosciences, droit et imagerie par résonance magnétique fonctionnelle  

Mélissa BONNET

L’IA en santé, quelles responsabilités juridiques ?

Céline MANGEMATIN

II. Les données de santé : quelles utilisations ?

La protection des données de santé   

Hélène SKRZYPNIAK

La protection, l’utilisation et la valorisation des données de santé au sein du réseau de la santé et des services sociaux au Québec à l’aube d’une réforme du système de santé 

Jean-Frédéric MÉNARD

L’utilisation des données de santé à des fins sécuritaires   

Yoann Nabat

III. Le patient : quels risques ?

Le patient vertueux   

Pauline NICOLAS

Le patient vertueux face aux risques professionnels. Une approche sociologique du marché de la santé au travail   

Romain JUSTON MORIVAL

Patients (assurés) vertueux, assureurs chanceux   

Louis BRUNET

Le patient se réduit-il à son identité numérique ?   

Yannis CONSTANTINIDÈS