La Gazette de l'Hôpital numéro 141

INFORMATIONS
Extension de l’indemnité forfaitaire de risque aux urgences
Promulgation de la loi sur les aidants
Infirmier en pratique avancée et reconnaissance des qualifications professionnelles
Retraite additionnelle : les règles de liquidation sont modifiées
Le Guide de la HAS pour construire une démarche de QVT
Disponibilité et activité professionnelle : quelles pièces fournir ?

DOCUMENT
Disponibilité et ancienneté : la fiche de la DGAFP

POINT DE VUE
Haro sur la formation des médecins

LE POINT SUR
Transports sanitaires : enfin les textes

LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS9

QUESTIONS ÉCRITES
Quel est le taux de TVA pour le tarif des expertises médicales destinées à la justice ?

JURISPRUDENCE
Pas de rupture conventionnelle pour le contractuel en CDI
La circulaire sur le report des congés annuels est illégale
Qui est compétent pour le contentieux de l’aide sociale ?

CAS PRATIQUES

ÉTUDE
Disponibilité et activité professionnelle : faciliter les choix des agents