SOMMAIRE
CHAPITRE I - L’HOSPITALISATION À DOMICILE, UN MODE DE PRISE EN CHARGE ENCORE MÉCONNU
1. — Avant tout, une hospitalisation comme les autres
1.1. — Une « hospitalisation alternative »
1.2. — Des obligations identiques à celles des établissements de santé
2. — Un mode de prise en charge pour une liste de soins définie
2.1. — Ce que n’est pas l’HAD
2.2. — En HAD, des soins complexes et coordonnés formalisés dans un protocole
2.3. — Les conditions techniques de fonctionnement de l’HAD
2.4. — Les différents modes de prise en charge en HAD
3. — La coordination des acteurs : une mission majeure de l’HAD
3.1. — Les acteurs internes de l’HAD
3.2. — Les partenaires proches de l’HAD
3.3. — Les structures proches de l’HAD
4. — Le circuit du médicament et des dispositifs médicaux en HAD
4.1. — Les structures d’HAD disposant d’une pharmacie à usage intérieur (PUI)
4.2. — Les structures d’HAD ne disposant pas de PUI
4.3. — L’application des règles de mise en concurrence et de publicité pour les structures de droit public
4.4. — L’application à toutes les structures des règles relatives au bon usage du médicament
5. — Le déroulement du séjour en HAD
CHAPITRE II - L’ÉTAT DES LIEUX DE L’HAD EN FRANCE EN 2009
1. — Les structures d’ HAD : une offre en constant développement
1.1. — L’évolution de l’activité des structures d’HAD
1.2. — La répartition des structures d’HAD selon leur statut juridique
1.3. — Données financières
2. — L’activité des structures d’ HAD : une offre diversifiée
2.1. — Répartition des patients par âge et sexe
2.2. — Pathologies prises en charge
2.3. — Trajectoire des patients
3. — Une illustration : l’ HAD du centre hospitalier de Crest
3.1. — La zone géographique desservie
3.2. — L’organisation de la structure
3.3. — L’activité 2008
CHAPITRE III - UN DÉVELOPPEMENT À POURSUIVRE FAVORISÉ PAR LES POUVOIRS PUBLICS
1. — Une autorisation sanitaire dont le développement est favorisé
1.1. — L’HAD soumise au régime des autorisations sanitaires
1.2. — Une autorisation hors objectifs quantifiés de l’offre de soins
2. — Un mode de tarification incitatif
2.1. — Le mode de tarification de l’HAD
2.2. — La rémunération de l’activité d’HAD
2.3. — Les prestations prises en charge par l’HAD
2.4. — Mise en place d’une étude nationale des coûts pour l’HAD
3. — Un intérêt économique avéré, mais à préciser
3.1. — L’HAD, une alternative économique intéressante sous conditions
3.2. — Des objectifs de développement à préciser
3.3. — La place de la FNEHAD
