FICHE TECHNIQUE
Parution	01/09/2010
Rayon	Stratégie
Collection	Pratiques professionnelles
ISBN	978-2-84874-058-4
Format	160x240 mm
Nbre de page	212 pages

Fabriquer, acheter, jeter, gaspiller puis recommencer. Ce cycle de production et de consommation sans limite correspond à notre mode de vie depuis des années. Il est aujourd'hui temps de prendre conscience des impacts que nous générons sur notre environnement. Le secteur de la santé doit jouer un rôle prépondérant dans cette dynamique et assurer sa vocation d'exemplarité.

L'ouvrage
Divisé en deux parties, il vise à proposer des pistes de réflexion pour mieux prendre en compte la dimension du développement durable dans le monde sanitaire et médico-social.
La première partie démontre qu'il est possible pour les principaux acteurs du monde de la santé (les professionnels comme les usagers) de changer de mentalité. Il faut penser autrement la gestion des hôpitaux et des cliniques, notamment dans ses aspects écologiques, sociaux, sociétaux et solidaires. Cette démarche passe notamment par une optimisation de la politique d'achats et des dépenses des établissements de santé, un renforcement du bien-être des personnels au travail et un meilleur accueil du public.
La seconde partie, plus juridique, rappelle les nombreuses déclarations et chartes européennes et internationales votées pour définir les sources du droit du développement durable dans les établissements de santé. Cet ouvrage détaille les outils existants pour accompagner ces derniers à respecter l'environnement, en particulier les plans « Hôpital 2012 », le PNSE 2, les « Grenelle » I et II, la procédure de certification, la norme ISO 14001, le règlement EMAS, les recommandations de l'ADEME et du C2DS.

Le public
L'objectif de ce livre est aujourd'hui de donner aux professionnels de la santé l'envie d'agir pour mieux respecter notre planète, redonner du sens à leur métier et participer ainsi à préserver la santé des générations futures.

Première partie. Philosophie et pratique du développement durable en santé

1. Introduction générale
Question 1 : Le développement durable est-il un sujet sérieux ou bien un nouveau délire ?
Question 2 : Est-ce que c’est une mode passagère ou un nouveau paradigme qui s’installe ?
Question 3 : Quelle est la relation entre le développement durable et la « démarche qualité » ?
Question 4 : De quoi parle-t-on exactement lorsqu’on parle de développement durable en santé ?
Question 5 : Sommes-nous déjà dans une démarche de développement durable en santé ?
Question 6 : Comment évaluer l’engagement dans une telle démarche ?
Question 7 : Comment les salariés vont-ils appréhender ce sujet ? Ne penseront-ils pas que c’est une nouvelle lubie de la direction ?
Question 8 : Où et avec qui échanger sur ces différents sujets ?
Question 9 : Par où commencer pour mettre une stratégie en place ?

2. Les signes d’une politique émergente
2.1 Le premier signe en termes énergétiques
2.2 L’accréditation nouvelle version
2.3 Le plan « Hôpital 2012 »
2.4 L’Europe
2.5 Le label HQE
2.6 Un projet d’indice conjoncturel santé (ICS) ou d’indice santé hospitalier (ISH)
2.7 La Charte de l’environnement

3. Les plans, programmes et agences
3.1 Le plan national « Santé Environnement 1 » (PNSE 1) et le plan national « Santé Environnement 2 » (PNSE 2, 2009-2013)
3.2 Le Plan Santé au travail 2010-2014
3.3 Le projet de politique stratégique du Conseil économique et social (CESE) de février 2010
3.4 La Stratégie nationale de développement durable (SNDD)
3.5 Grenelle 2 – Loi portant engagement national pour l’environnement
3.6 L’Europe donne le ton

4. Les nouveaux acteurs
4.1 L’EHESP : l’École des hautes études en santé publique
4.2 Les associations de médecins
4.3 Les réseaux d’usagers
4.4 Des réseaux de professionnels
4.5 Les « conseillers habitat-santé » (PNSE 2
4.6 Les directeurs de l’écologie et du développement durable

5. Comment agir dans ce contexte ?
5.1 D’abord un état d’esprit partagé
5.2 Code de déontologie des professionnels et des établissements
5.3 Les outils

6. De multiples impacts
6.1 La gestion responsable des déchets
6.2 Quelle politique mettre en oeuvre face à tous ces déchets ?
6.3 L’écoconception hospitalière, la construction et la rénovation
6.4 Un « management épanouissant »
6.5 Maîtriser la sécurité interne
6.6 La politique d’achats éclairée
6.7 Des critères de choix précis
6.8 La maîtrise de l’énergie
6.9 L’émission de gaz à effet de serre
6.10 La gestion de l’eau
6.11 La problématique des transports
6.12 L’impact sociétal
6.13 Des écomaternités
6.14 La nutrition
6.15 Reconnaître et développer les médecines complémentaires
6.16 Les évaluations de demain
6.17 Le diagnostic de performances énergétiques (DPE)
6.18 La démarche THQSE
6.19 Une prise de conscience internationale est en cours

Deuxième partie. L’introduction du droit du développement durable dans les établissements de santé

Chapitre 1. De la reconnaissance des droits de l’homme de troisième génération dans les établissements de santé

Section 1. Les sources indirectes du droit du développement durable en établissement de santé

Paragraphe 1 : Les instruments internationaux et européens
a) L’introduction du chapitre 6 de l’Agenda 21
b) Les principes d’actions, les objectifs et les moyens d’exécution de l’Agenda 21 du chapitre 6

Paragraphe 2 : L’Organisation mondiale de la santé et les établissements de santé
a) Déclarations et chartes internationales de l’Organisation mondiale de la santé
b) Les chartes et déclarations spécifiques aux établissements de santé

Section 2. Les éléments juridiques internes propres aux établissements de santé et le développement durable

Paragraphe 1 : La contractualisation et la protection de l’environnement
a) Les autorisations des établissements de santé et la protection de l’environnement
b) Les contrats d’objectifs et de moyens des établissements de santé et la protection de l’environnement

Paragraphe 2 : La certification des établissements de santé et le développement durable
a) La procédure de certification
b) Le contenu de la certification et le développement durable

Chapitre 2. … À la mise en oeuvre d’instruments de gouvernance environnementale dans les établissements de santé

Section 1. Les normes environnementales techniques

Paragraphe 1 : La norme ISO 14 001
a) Intérêt de la norme ISO 14 001 pour les établissements de santé
b) Contenu et limites de la norme ISO 14 001 pour les établissements de santé

Paragraphe 2 : Le règlement EMAS écoaudit
a) Intérêt du règlement EMAS écoaudit pour les établissements de santé
b) Contenu du règlement EMAS écoaudit pour les établissements de santé

Section 2. Les prémices des normes de développement durable pour les activités de santé

Paragraphe 1 : Les outils extra-juridiques proposés par l’Ademe et le ministère de la Santé
a) Le Guide de management environnemental appliqué aux établissements de santé
b) Le plan « Environnement, Cliniques, Hôpitaux »

Paragraphe 2 : Les outils extra-juridiques créés par les professionnels de santé
a) The Green Guide of Health Care
b) Le Guide des pratiques vertueuses du C2DS

ANNEXES
Annexe 1 - L’IDD santé
Annexe 2 - Présentation de l’agence Primum Non Nocere et de la campagne d’engagement volontaire « Two for Ten »
Annexe 3 - Présentation des Auteurs
Annexe 4 - Tableau de bord des indicateurs de la SNDD 2010-2013
Annexe 5 - Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments

Photo	Identité	CV
	Toma Olivier	Toma Olivier, fondateur de Primum Non Nocere et associé Grant Thornton
	Vassallo Laurent	Laurent Vassallo, docteur en droit spécialisé sur les questions d'environnement et de développement durable, enseigne à l'IUT de Béziers et aux facultés de droit de Montpellier et Limoges (CRIDEAU). Il intervient sur la stratégie DD des établissements de santé.

Développement durable et solidaire en santé