SOMMAIRE
Avant-propos
CHAPITRE 1 : INTRODUCTION
1.1 – Une page d’histoire
1.2 – Définition et rôle de la comptabilité
1.3 – Les principes de la comptabilité
1.3.1 - Principe de l’entité
1.3.2 - Principe de découpage dans le temps
1.3.3 - Principe de continuité
1.3.4 - Principe de rattachement des faits comptables à une période
1.4 – L’utilisation de l’outil comptable obéit à des règles précises
1.4.1 - Image fidèle
1.4.2 - Permanence des règles
1.4.3 - Prudence
1.5 – Qu’est ce que la comptabilité hospitalière ?
CHAPITRE 2 : NOTIONS DE BASE EN COMPTABILITÉ
2.1 – Patrimoine et bilan
2.2 – Notion de créances et dettes
2.3 – Présentation et fonctionnement d’un compte
2.3.1 - Fonctionnement des comptes figurant à l’actif du bilan
2.3.2 - Fonctionnement des comptes figurant au passif du bilan
2.4 – Notion de solde de compte
2.5 – Compte de résultat
2.5.1 - Définition du compte de résultat
2.5.2 - Fonctionnement des comptes figurant au compte de résultat
2.5.3 - Liaisons entre compte de résultat et bilan
2.6 – Les différentes écritures comptables
2.6.1 - Le journal
2.6.2 - Le grand livre
2.6.3 - La balance
CHAPITRE 3 : LE CADRE COMPTABLE
3.1 – Présentation du cadre comptable
3.2 – Structure des comptes
3.3 – Codifications particulières
3.4 – Récapitulation des comptes principaux par classe
CHAPITRE 4 : LES IMMOBILISATIONS
4.1 – Les différentes classes d’immobilisations : entrée dans le patrimoine
4.2 – Les amortissements
4.2.1 - L’amortissement linéaire
4.2.2 - L’amortissement dégressif
4.2.3 - L’amortissement progressif
4.2.4 - D’autres amortissements : amortissement mixte, amortissement variable
4.2.5 - Modification de la durée d’amortissement
4.3 – Les écritures comptables de l’amortissement
4.4 – Les différentes sources de financement des immobilisations
4.4.1 - Les apports en capitaux
4.4.2 - Plan Hôpital 2007 et 2012
4.4.3 - Les emprunts
4.4.3.1 - Les différents types d’emprunts
4.4.3.2 - Les écritures comptables de l’emprunt
4.4.3.3 - Les intérêts courus non échus (ICNE)
4.4.3.4 - Les critères du recours à l’emprunt
4.4.4 - Le crédit bail
4.5 – L’inventaire des immobilisations
4.6 – Les immobilisations : leur sortie du patrimoine
4.6.1 - Disparition d’un bien amorti
4.6.2 - Sortie du patrimoine d’un bien non amorti
4.6.3 - Vente d’une immobilisation
CHAPITRE 5 : LES PROVISIONS
5.1 – Les provisions pour dépréciation des éléments d’actif
5.2 – Les provisions inscrites au passif du bilan
5.2.1 - Les provisions pour risques et charges
5.2.2 - Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en oeuvre du compte épargne temps (CET)
5.2.3 - Réserve de trésorerie
5.3 – Un cas particulier : charges à étaler sur plusieurs exercices
CHAPITRE 6 : LA COMPTABILITÉ DES STOCKS
6.1 – La gestion des stocks
6.2 – La valorisation des stocks
6.3 – L’enregistrement comptable des stocks
CHAPITRE 7 : BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT
7.1 – Le bilan
7.1.1 - Présentation du bilan comptable
7.1.2 - Analyse du bilan
7.2 – Le compte de résultat
7.2.1 - Présentation du compte de résultat
7.2.2 - Analyse du compte de résultat
CHAPITRE 8 : L’ÉTAT DES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES
8.1 – Le financement des établissements publics de santé
8.1.1 - Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé a connu de fortes évolutions
8.1.2 - Le Programme de Médicalisation du Système d’Information (PMSI)
8.1.3 - La tarification à l’activité
8.2 – Activité principale et activités annexes
8.3 – L’état des prévisions de recettes et de dépenses
8.3.1 - Comptes de résultat prévisionnels
8.3.2 - Calcul de la capacité d’autofinancement
8.3.3 - Le tableau de financement prévisionnel
8.4 – Le calendrier d’élaboration de l’EPRD
8.4.1 - Détermination des enveloppes nationales et régionales assurant le financement du secteur hospitalier et les recettes pour les établissements de santé
8.4.2 - Le Directeur élabore l’EPRD et les propositions de tarifs de prestation et les soumet à l’approbation de l’ARS
8.5 – Mesures provisoires dans l’attente de l’approbation de l’EPRD
8.6 – Le budget des établissements d’hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
CHAPITRE 9 : L’EXÉCUTION DE L’EPRD
9.1 – Dépenses et recettes
9.1.1 - Les dépenses
9.1.2 - La comptabilité des dépenses engagées
9.1.3 - Les recettes
9.2 – Les modifications de crédits en cours d’exercice comptable
9.2.1 - Les virements de crédits
9.2.2 - Les décisions modificatives
9.3 – Suivi infra annuel de l’exécution de l’EPRD
9.4 – La journée complémentaire
9.4.1 - Rattachement des charges
9.4.2 - Rattachement des produits
9.4.3 - Les charges constatées d’avance
9.4.4 - Les produits constatés d’avance
CHAPITRE 10 : ORDONNATEUR ET COMPTABLE
10.1 – L’ordonnateur tient la comptabilité administrative
10.2 – Le comptable tient la comptabilité financière
10.3 – Les régies de recettes et régies d’avances
10.3.1 - Les régisseurs
10.3.2 - Régies de recettes
10.3.3 - Régies d’avances
10.4 – Le partenariat entre ordonnateur et comptable
CHAPITRE 11 : COMPTE FINANCIER ET RETRAITEMENT COMPTABLE
11.1 – Le compte financier
11.1.1 - État détaillé des dépenses et recettes
11.1.2 - La détermination du résultat du compte de résultat principal et des comptes de résultat annexes
11.1.3 - Affectation des résultats
11.2 – Le retraitement comptable
CHAPITRE 12 : COMPTABILITÉ ANALYTIQUE
12.1 – Découpage analytique de l’établissement
12.2 – L’affectation des charges aux sections d’analyse
12.3 – Les produits
12.4 – Le déversement des charges des sections auxiliaires
12.5 – Utilisation des données de la comptabilité analytique
12.5.1 - Tableau coûts case mix (TCCM)
12.5.2 - Compte de Résultat d’Exploitation Analytique (CREA)
12.6 – Analyse des coûts par activité et par séjour
12.6.1 - Calcul des coûts par activité
12.6.2 - Calcul des coûts par séjour
Exercices
Exemples de questions
Corrigé des exercices
Annexe 1
Annexe 2
