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Byk Christian
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Christian Byk est secrétaire général de l’Association internationale droit, éthique et science1
Chercheur associé à l’Institut des sciences juridique
et philosophique de la Sorbonne (université Paris I) |
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Bélanger Michel
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Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel. |
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Demichel Francine
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Francine Demichel est professeur émérite de droit public à l’université Paris 8. Alternant la pratique de responsabilités administratives et de fonctions d’enseignement dans un master de droit médical, elle s’intéresse à l’évolution des rapports entre la société et l’État à travers quelques secteurs du droit tenus pour marginaux : le droit de la santé, le droit des femmes, le droit des institutions universitaires. |
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Chemtob-Concé Marie-Catherine
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Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit à l'université Panthéon-Assas-Paris II, est maître de conférences (HDR) en droit de la santé à l'UFR Médecine Pharmacie de Rouen.
Elle est spécialisée en recherche clinique (équipe inserm CIC CRB 1404) et en brevets pharmaceutiques. |
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Mazen Noël-Jean
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Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB). |
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Leca Antoine
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Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé. |
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Rousset Guillaume
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Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS. |
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Vialla François
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Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021. |
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Bévière-Boyer Bénédicte
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Bénédicte BEVIERE-BOYER est maître de conférences-HDR en droit privé à l'Université de Paris 8 et rattachée au Centre de recherches juridiques de Paris 8. |
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Mordefroy Laurent
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Laurent Mordefroy, docteur en droit privé, est maître de conférences à la faculté de droit de Besançon, où il enseigne actuellement le droit civil. |
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Prieur Stéphane
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Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS). |
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Terrier Emmanuel
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Emmanuel Terrier est maître de conférences à l'université de Montpellier 1. |
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Clément Jean-Marie
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Jean-Marie Clément, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical .
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition. |
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Clément Cyril
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Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social. |
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Legros Bérengère
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Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical. |
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Girer Marion
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Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS). |
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Couturier Mathias
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Mathias Couturier est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Caen Normandie et membre de l'Institut Caennais de Recherche Juridique (ICReJ). Ses travaux portent notamment sur les rapports entre le droit et l'intériorité psychique, en particulier sur les soins psychiatriques sans consentement. |
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Nicolas Guylène
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Maître de conférences, habilitée à diriger des recherches en droit
public et spécialisée en droit de la santé. Elle est en poste à la Faculté
de droit et de science politique d’Aix-Marseille Université depuis 2000 et membre de l’UMR 7268 Anthropologie bio-culturelle, droit,
éthique et santé. Après une thèse sur le droit constitutionnel du
commencement de la vie, elle consacre l’essentiel de sa recherche
au droit constitutionnel de la santé, droit des malades, droit de la
bioéthique, droit de la santé publique. |
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Gaumont-Prat Hélène
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Hélène Gaumont-Prat est professeur des universités, à l’université Paris Lumières où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le master droit de la santé. Elle a été membre du Comité consultatif national d’éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit de la santé, la bioéthique, le droit des brevets et des biotechnologies. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines. |
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Garay Alain
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Alain Garay est avocat à la cour d'appel de Paris. |
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Saison-Demars Johanne
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Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille. |
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Truchet Didier
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Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé. |
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López de la Osa Escribano Alfonso
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Alfonso López de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».
Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, il est actuellement membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université. |
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Rebecq Geneviève
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Geneviève Rebecq est maître de conférences HDR des facultés, faculté de droit à l'université de Toulon. |
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Py Bruno
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Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine,
Faculté de Droit de Nancy. Pénalo-médicaliste et/ou médicalo-pénaliste. |
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Martinent Éric
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Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit. |
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Bloch Laurent
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Laurent Bloch, directeur de l’Institut du droit de la santé de la faculté de Droit de Bordeaux et codirecteur du master 2 droit de la santé, est membre de la Commission d’indemnisation et de conciliation des victimes d’accidents médicaux d’Aquitaine (CCI). Il est également maître de conférences à l'université de Bordeaux et habilité à diriger des recherches (HDR). |
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Callu Marie-France
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Marie-France Callu est maître de conférences en droit à l'université de Lyon. |
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Raja-Roque Caroline
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Caroline Raja est maître de conférences à l'université de Montpellier - MOMA et UMR 5815, Dynamique du droit, elle est également rédactrice en chef de la Revue Droit & Santé. |
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Leonhard Julie
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Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020). |
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Thierry Jean-Baptiste
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Jean-Baptiste Thierry, directeur de l'Institut d'études judiciaires, est maître de conférences à la faculté de droit, université de Lorraine, à l'institut François Gény (EA 7301). Il tient également un carnet de recherche sur le droit pénal et le droit de la santé sur son site http://sinelege.hypotheses.org |
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Vauthier Jean-Philippe
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Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Guyane, Laboratoire MINEA |
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Paricard Sophie
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Professeure à l’Institut national universitaire Champollion d’Albi. |
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Andorno Roberto
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Roberto Andorno est docteur en droit et chercheur-enseignant de droit à l'université de Zurich en Suisse. |
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Cheynet de Beaupré Aline
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Professeur de droit privé à l’Université d’Orléans et membre du
CERCRID UMR CNRS 5137. Enseignant-chercheur universitaire, elle
est notamment spécialisée dans les questions de bioéthique, droit
de la famille et fin de vie depuis de nombreuses années (articles,
colloques, ouvrages collectifs, interviews…) et a été auditionnée à
plusieurs reprises par le Parlement sur ces questions d’actualité. |
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Delage Pierre-Jérôme
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Pierre-Jérôme Delage est maître de conférences à l'université de Caen Basse Normandie. |
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Galloux Jean-Christophe
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Jean-Christophe Galloux est professeur à l'université Panthéon-Assas et membre de l'Académie nationale de pharmacie. |
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Gil Roger
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Roger Gil est neuropsychiatre, professeur émérite de neurologie et doyen honoraire de la faculté de médecine et de pharmacie de Poitiers. Outre son exercice hospitalier, ses missions d'enseignant-chercheur ont été partagées entre la neurologie et la bioéthique. Il a présidé dès 1984 le comité d'éthique médicale du CHU de Poitiers avant de diriger l'Espace de réflexion éthique régional. Il, à ce titre, animé de nombreuses rencontres publiques. Il a introduit l'enseignement de la bioéthique dans son université avant de l'étendre aux étudiants en sciences politiques et à la formation continue des professionnels de santé et du secteur médico-social. Il est également l'auteur de plusieurs ouvrages, dont "Les grandes questions du bioéthique au XXIe siècle dans le débat public". |
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Labbée Xavier
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Xavier Labbée est professeur à l'université Lille 2, avocat au barreau de Lille et président de l'Institut du droit et de l'éthique de cette même ville. |
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Lecocq Pierre-André
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Pierre-André Lecocq est professeur émérite de l'université du droit et de la santé de Lille 2. |
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Pédrot Philippe
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Philippe Pédrot est professeur de droit à l'université de Toulon, membre du CERC, il est aussi chercheur associé UMR droit comparé 8103, Paris 1 Sorbonne (CRDST). |
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Sainte-Rose Jerry
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Jerry Sainte-Rose, ancien conseiller d'État en service extraordinaire, est avocat général honoraire à la Cour de cassation. |
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Ravez Laurent
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Laurent Ravez est professeur à l'université de Namur mais également directeur du centre de bioéthique de cette même université. |
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Alt-Maes Françoise
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Françoise Alt-Maes est maître de conférences honoraire à la faculté de droit de Rouen et membre du CUREJ à l'université de Normandie, France. |
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Archer Frédéric
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Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles. |
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Bourguignon Mélanie
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Mélanie Bourguignon est doctorante de l’équipe de recherche en droit privé de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. |
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Bouton Jacqueline
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Jacqueline Bouton est maître de conférences HDR à l'université de Strasbourg et CEERE. |
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Canedo-Paris Marguerite
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Marguerite Canedo-Paris est professeur de droit public à l'université de Poitiers. |
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Daver Corinne
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Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé. |
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Debost Claire
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Claire Debost est docteur en droit du CEERDS de l'université de Montpellier 1. |
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Dekeuwer-Defossez Françoise
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Françoise Dekeuwer-Defossez, doyenne de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, est professeur émérite à l'université de Lille 2. |
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Devers Gilles
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Gilles Devers est avocat. |
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Flauss-Diem Jacqueline
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Jacqueline Flauss-Diem est professeur émérite à l'université de Picardie, Jules Verne, CEPRISCA - EA 3911. |
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Frelon-Allonneau Élise
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Élise Frelon-Allonneau est maître de conférences en droit à l'université de Poitiers. |
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Jacotot David
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David Jacotot est maître de conférences, HDR, à la faculté de droit de Dijon. Il est également membre du CREDIMI. |
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Lapérou-Scheneider Béatrice
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Béatrice Lapérou-Scheneider, responsable du master contentieux de l’université de Franche-Comté et membre du centre de recherche CRJFC de cette même université, est maître de conférences, HDR, en droit privé, sciences criminelles. |
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Manaouil Cécile
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Cécile Manaouil, docteur en droit et expert près la cour d'appel d'Amiens, est professeur de médecine légale à l'université de Picardie. Elle est également médecin légiste au CHU d'Amiens et membre du CEPRISCA. |
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Mbongo Pascal
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Pascal Mbongo, responsable d'un programme en droit américain, est professeur de droit à l'université de Poitiers. |
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Pellet Rémi
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Rémi Pellet est professeur à l'université de la Sorbonne Paris Cité. Il a également enseigné à la faculté de droit, Paris Descartes et Sciences-Po Paris. |
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Peton Patrick
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Patrick Peton est docteur en médecine légale. |
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Puigelier Catherine
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Catherine Puigelier est professeur à l'université Paris Lumières. |
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Raoul-Cormeil Gilles
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Gilles Raoul-Cormeil est professeur à l'université de Brest et responsable de l'axe "Vulnérabilité" du Lab-LEX (EA 7480). |
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Sargos Pierre
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Pierre Sargos, chargé d'enseignement à la faculté libre de droit, est président de la chambre honoraire à la Cour de cassation et président de division au bureau d'aide juridictionnelle de cette même Cour. |
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Schamps Geneviève
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Professeure à la faculté de droit et de criminologie, directrice du Centre de droit médical et biomédical, université catholique de Louvain (Belgique) |
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Véron Paul
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Maître de conférences à l’université de Nantes, laboratoire Droit et changement social (UMR 6297) |
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Bouteille-Brigant Magali
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Magali Bouteille-Brigant, docteur en droit, est maître de conférences à l'université du Maine (Themis-UM). |
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Chatelet Pauline
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Pauline Chatelet est ATER en droit public à l'université de Poitiers. |
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Corpart Isabelle
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Isabelle Corpart est maître de conférences HDR à l'université de Haute Alsace, Centre européen des recherches sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (EA 3992). |
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Kolb Patrick
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Patrick Kolb est maître de conférences en droit privé à l'université de Poitiers. |
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Mattei Jean-François
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Jean-François Mattei, ancien ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées et membre de l'Académie nationale de médecine, est professeur émérite à la faculté de médecine de Marseille. Il est également président honoraire de la Croix-Rouge française. |
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Mistretta Patrick
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PProfesseur à la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il
dirige les Masters droit pénal fondamental et droit fondamental de la
santé. Il est auteur de nombreuses publications en droit pénal et droit
de la santé. Ses recherches récentes portent plus particulièrement sur le
droit pénal médical. Il est notamment l’auteur du seul ouvrage publié
sur la question, Droit pénal médical, aux éditions LGDJ, déc 2022. |
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Moreau Michel
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Michel Moreau, ancien recteur d'académie et ancien conseiller d'état en service extraordinaire, est professeur émérite à l'université de Poitiers. |
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Puppinck Grégor
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Grégor Puppinck est docteur en droit, directeur du Centre européen pour le droit et la justice, expert auprès du Conseil de l'Europe et de l’OSCE. |
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Vigneau Daniel
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Daniel Vigneau, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'université de Pau et des pays de l'Adour. |
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Benillouche Mikaël
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Mikaël Benillouche, responsable de la branche droit pénal du master de droit privé approfondi à l’université de Picardie Jules-Verne, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles. Il est également membre du CEPRISCA. |
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Busseuil Guillaume
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Guillaume Busseuil est maître de conférences à l'université de Bourgogne, centre de recherches sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI - UMR 6295). |
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Moine-Dupuis Isabelle
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Isabelle Moine-Dupuis est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI - UMR 6295). |
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Espesson-Vergeat Béatrice
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Béatrice Espesson-Vergeat est avocate, maître de conférences, HDR en droit privé, à la faculté de droit de l'université de Saint-Étienne et enseignant-chercheur au CERCRID (UMR CNRS 5137). Elle a travaillé à la direction de recherche "Les événements indésirables liés aux produits de santé" et est membre du Comité Palse (Programme Avenir Lyon Saint-Étienne) à l'université de Lyon ainsi que membre du Conseil de gestion de la faculté de médecine de Saint-Étienne depuis 2014. |
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Morgenroth Thomas
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Thomas Morgenroth est professeur agrégé en économie gestion à la faculté de pharmacie, université Lille 2. |
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Vion Daniel
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Daniel Vion, doyen honoraire à la faculté de pharmacie, est professeur en droit pharmaceutique à l'université de Lille 2. |
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Leca Edmond
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Edmond Leca est un ancien élève de l'IEP de Paris (master 2 affaires publiques). |
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Marchadier Fabien
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Fabien Marchadier est professeur agrégé à la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Ses recherches et ses enseignements portent principalement sur le droit international privé, le droit européen des droits de l'Homme et le droit animalier. |
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Neirinck Claire
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Claire Neirinck est professeur à l'université de Toulouse 1 Capitole, faculté de droit, EA 1920. |
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Reboul-Maupin Nadège
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Nadège Reboul-Maupin est Professeur en droit privé - Université Paris Saclay - UVSQ - DANTE. Elle est l'auteur de l'Hyper Cours en Droit des biens chez Dalloz. Elle co-dirige le master 2 Structures et Techniques Juridiques des Affaires (MSTJA) ainsi que l’Institut d’Etudes Judiciaires (IEJ).
Ses domaines de compétences sont le Droit des biens, Droit de l'environnement, Droit de la santé et Droit commercial. |
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Lamboley Annie
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Annie Lamboley dont les compétences particulières visent la bioéthique, les droits de l'enfant, le droit de la famille et le droit des professions libérales, est professeur émérite de l'université de Montpellier. |
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Chatelain Pierre
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Pierre Chatelain, coordinateur du centre de référence des DSD, est professeur de pédiatrie à l'université Claude Bernard, Lyon 1. |
